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Transport touristique : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 5949 MET du 27 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Heiana Pohue
    Voir Arrêté n° 5949 MET du 27/06/2017
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  • Arrêté n° 5948 MET du 27 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahiti et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Elisangela Souza de Oliveira
    Voir Arrêté n° 5948 MET du 27/06/2017
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  • Arrêté n° 5947 MET du 27 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Arnaud Ibled
    Voir Arrêté n° 5947 MET du 27/06/2017
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  • Arrêté n° 5946 MET du 27 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Jared Hay
    Voir Arrêté n° 5946 MET du 27/06/2017
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  • Arrêté n° 5945 MET du 27 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL Faahotu Ia Temae
    Voir Arrêté n° 5945 MET du 27/06/2017
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  • Arrêté n° 5944 MET du 27 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL Albert transport et location
    Voir Arrêté n° 5944 MET du 27/06/2017
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  • Arrêté n° 5943 MET du 27 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Pierre Gitton
    Voir Arrêté n° 5943 MET du 27/06/2017
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  • Arrêté n° 4807 MET du 6 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Huahine et portant attribution de deux licences de transport touristique à l'hôtel Relais Mahana
    Voir Arrêté n° 4807 MET du 06/06/2017
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  • Arrêté n° 4806 MET du 6 juin 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Huahine et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Henri Mou Sin
    Voir Arrêté n° 4806 MET du 06/06/2017
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  • Arrêté n° 4118 MET/DTT du 22 mai 2017 portant remise en exploitation des licences de transport touristique n° 11B 36M et n° 12B 36M sur l'île de Moorea attribuées à l'EURL "Moorea Mahana Tours" et portant modification de l'arrêté n° 1343 MET/DTT du 6 mars 2017
    Voir Arrêté n° 4118 MET/DTT du 22/05/2017
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  • Arrêté n° 2914 MET du 12 avril 2017 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Hiva Oa, archipel des Marquises, et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Jeanne Touaitahuata
    Voir Arrêté n° 2914 MET du 12/04/2017
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  • Arrêté n° 2399 MET/DTT du 28 mars 2017 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 01B 15CTG délivrée à Mme Laetitia Huri pour l'île de Fakarava
    Voir Arrêté n° 2399 MET/DTT du 28/03/2017 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 2260 MET du 23 mars 2017 portant modification de l'arrêté n° 261 CM du 10 février 2000 modifié et portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Tahaa et de la licence de transport touristique n° 25C accordées à Mme Remuna Tanihaa épouse Teriipaia
    Voir Arrêté n° 2260 MET du 23/03/2017
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  • Arrêté n° 2259 MET du 23 mars 2017 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea et de la licence de transport touristique n° 24C accordées à M. Christophe Bardou
    Voir Arrêté n° 2259 MET du 23/03/2017 (texte retiré)
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  • Arrêté n° 1935 MET/DTT du 15 mars 2017 portant remise en exploitation de la licence de transport touristique n° 04B 06M et portant suspension de la licence de transport touristique n° 05A 06M accordées à M. Albert Haring pour l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 1935 MET/DTT du 15/03/2017
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  • Arrêté n° 1343 MET/DTT du 6 mars 2017 portant suspension provisoire des licences de transport touristique n° 10A 36M, n° 11B 36M, n° 12B 36M, n° 13C 36M et 14C 36M délivrées à l'EURL "Moorea Mahana Tours" pour l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 1343 MET/DTT du 06/03/2017
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  • Arrêté n° 1342 MET/DTT du 6 mars 2017 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 04B 06M délivrée à M. Albert Haring pour l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 1342 MET/DTT du 06/03/2017 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 1341 MET/DTT du 6 mars 2017 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 04A 03M délivrée à Mme Marie-Thérèse Lucas épouse Haring pour l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 1341 MET/DTT du 06/03/2017
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  • Arrêté n° 658 MET/DTT du 6 février 2017 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 01C 02M délivrée à la SARL Inner Island Safari Tour pour l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 658 MET/DTT du 06/02/2017
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  • Arrêté n° 639 MET du 2 février 2017 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes et de la licence de transport touristique n° 01C 08MQ, accordées à M. Albert Teore sur l'île de Nuku Hiva
    Voir Arrêté n° 639 MET du 02/02/2017
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