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Transport touristique : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 638 MET du 2 février 2017 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes et de la licence de transport touristique n° 01C 09MQ, accordées à M. David Kaimuko sur l'île de Hiva Oa
    Voir Arrêté n° 638 MET du 02/02/2017
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  • Arrêté n° 629 MET du 2 février 2017 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora Bora et de la licence de transport touristique n° 67B accordée à M. Haia Tevahitua
    Voir Arrêté n° 629 MET du 02/02/2017
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  • Arrêté n° 593 MET/DTT du 1er février 2017 portant remise en exploitation de la licence de transport touristique n° 01B 18T accordée à M. Yota Yokoi pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 593 MET/DTT du 01/02/2017
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  • Arrêté n° 592 MET/DTT du 1er février 2017 portant remise en exploitation des licences de transport touristique n° 14A 10T, n° 08B 10T et n° 15B 10T délivrées à la SARL Marama Transports Touristiques pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 592 MET/DTT du 01/02/2017
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  • Arrêté n° 306 MET du 11 janvier 2017 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes et des licences de transport touristique n° 01C 52MQ, n° 02C 52MQ et n° 03B 52MQ, accordées à M. Jean-Claude Dupont sur l'île de Nuku Hiva
    Voir Arrêté n° 306 MET du 11/01/2017
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  • Arrêté n° 305 MET du 11 janvier 2017 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes et de la licence de transport touristique n° 01C 25MQ, accordées à M. Henry Bonno sur l'île de Hiva Oa
    Voir Arrêté n° 305 MET du 11/01/2017
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  • Arrêté n° 59 MET du 4 janvier 2017 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes et de la licence de transport touristique n° 01E 18M accordées à la SARL Perles de Jyr, sur l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 59 MET du 04/01/2017
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  • Arrêté n° 11614 MET/DTT du 29 décembre 2016 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 01B 14T délivrée à M. Samuel Da Fonseca pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 11614 MET/DTT du 29/12/2016
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  • Arrêté n° 11593 MET/DTT du 29 décembre 2016 portant suspension provisoire des licences de transport touristique n° 14A 10T, n° 08B 10T et n° 15B 10T délivrées à la SARL "Marama transports touristiques" pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 11593 MET/DTT du 29/12/2016 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 11455 MET du 22 décembre 2016 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes et de la licence de transport touristique n° 01C 29MQ, accordées à M. Jean-Pascal Teikihaa sur l'île de Nuku Hiva
    Voir Arrêté n° 11455 MET du 22/12/2016
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  • Arrêté n° 11142 MET du 15 décembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Hiva Oa (îles Marquises) et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Germaine Clark
    Voir Arrêté n° 11142 MET du 15/12/2016
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  • Arrêté n° 11039 MET du 14 décembre 2016 portant radiation de l'autorisation préalable d'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Raiatea (îles Sous-le-Vent) et de la licence de transport touristique n° 01C 40R accordées à Mme Cristel Cordier
    Voir Arrêté n° 11039 MET du 14/12/2016
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  • Arrêté n° 11038 MET du 14 décembre 2016 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Bora Bora et des licences de transport touristique n° 01B 20B, 02B 20B, 03C 20B et 04C 20B accordées à Mme Christie Tama
    Voir Arrêté n° 11038 MET du 14/12/2016
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  • Arrêté n° 10688 MET du 5 décembre 2016 portant radiation de l'autorisation préalable d'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes et de la licence de transport touristique n° 01C 39MQ, accordées à M. Ozanne Rohi sur l'île de Hiva Oa
    Voir Arrêté n° 10688 MET du 05/12/2016
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  • Arrêté n° 9729 MET du 10 novembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 6968 MET du 13 août 2015 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva et portant attribution d'une licence supplémentaire de transport touristique à M. Sabbas Tekohuotaipi Puhetini
    Voir Arrêté n° 9729 MET du 10/11/2016
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  • Arrêté n° 9241 MET du 26 octobre 2016 portant modification de l'arrêté n° 8076 MET du 14 septembre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Huahine et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Manava Matapo
    Voir Arrêté n° 9241 MET du 26/10/2016
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  • Arrêté n° 8627 MET du 5 octobre 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Fakarava et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Laetitia Huri
    Voir Arrêté n° 8627 MET du 05/10/2016
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  • Arrêté n° 8591 MET/DTT du 4 octobre 2016 portant suspension provisoire de la licence de transport touristique n° 01B 18T délivrée à M. Yota Yokoi pour l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 8591 MET/DTT du 04/10/2016 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 8123 MET du 15 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 4815 MET du 9 juin 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence de transport touristique à la SARL Pure Passion
    Voir Arrêté n° 8123 MET du 15/09/2016
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  • Arrêté n° 8100 MET du 15 septembre 2016 portant modification de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Moorea et portant attribution d'une licence supplémentaire de transport touristique à M. Ron Hall
    Voir Arrêté n° 8100 MET du 15/09/2016
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