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Aérodromes : Mesures particulières (aérodrome de Tahiti-Faa'a)

  • Arrêté n° 692 du 3 juin 2016 portant modification de l'arrêté n° 338 du 13 mars 2014 portant nomination des membres de la commission de sûreté de l'aérodrome de Tahiti-Faa'a
    Voir Arrêté n° 692 du 03/06/2016
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  • Arrêté n° 509 du 1 avril 2015 portant modification de l'arrêté n° 338 du 13 mars 2014 portant nomination des membres de la commission de sûreté de l'aérodrome de Tahiti-Faa'a
    Voir Arrêté n° 509 du 01/04/2015
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  • Arrêté interministériel du 19 septembre 2014 portant suppression de la zone de contrôle associée à l'aérodrome de Rangiroa (Polynésie française) dans la région d'information de vol de Tahiti
    Voir Arrêté du 19/09/2014
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  • Arrêté n° 338 du 13 mars 2014 portant nomination des membres de la commission de sûreté de l'aérodrome de Tahiti-Faa'a
    Voir Arrêté n° 338 du 13/03/2014
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  • Arrêté n° 1480044 AC.DIR du 23 avril 2013 portant modification de l'arrêté n° 1394 AC.DIR du 28 septembre 2011 modifié par l'arrêté n° 1480166 AC.DIR du 14 novembre 2012 et portant nomination des membres de la commission sûreté de l'aérodrome de Tahiti-Faa'a
    Voir Arrêté n° 1480044 AC.DIR du 23/04/2013
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  • Arrêté n° 1480166 AC.DIR du 14 novembre 2012 portant modification de l'arrêté n° 1394 AC.DIR du 28 septembre 2011 portant nomination des membres de la commission sûreté de l'aérodrome de Tahiti-Faa'a
    Voir Arrêté n° 1480166 AC.DIR du 14/11/2012
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  • Arrêté n° 480095 AC.DIR du 23 décembre 2011 portant approbation du programme de sûreté d'Aéroport de Tahiti en sa qualité d'exploitant aéroportuaire de l'aérodrome de Tahiti-Faa'a
    Voir Arrêté n° 480095 AC.DIR du 23/12/2011
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  • Arrêté n° 1452 AC.DIR du 10 octobre 2011 relatif à la création et à la composition du comité local de sûreté (CLS) de l'aérodrome de Tahiti - Faa'a
    Voir Arrêté n° 1452 AC.DIR du 10/10/2011
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  • Erratum à l'arrêté n° 1394 AC.DIR du 28 septembre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 348 AC.DIR du 30 mars 2011 et portant nomination des membres de la commission de sûreté de l'aérodrome de Tahiti-Faa'a (JOPF n° 41 du 13 octobre 2011, page 5435)
    Voir Arrêté n° 1394 AC.DIR du 28/09/2011
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  • Arrêté n° 1394 AC.DIR du 28 septembre 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 348/AC.DIR du 30 mars 2011 et portant nomination des membres de la commission de sûreté de l'aérodrome de Tahiti-Faa'a
    Voir Arrêté n° 1394 AC.DIR du 28/09/2011
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  • Arrêté interministériel du 9 septembre 2011 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Rangiroa dans la région d'information de vol de Tahiti (Polynésie française) (JORF du 24 septembre 2011)
    Voir Arrêté du 09/09/2011 (texte abrogé)
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  • Arrêté interministériel du 9 septembre 2011 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Moorea-Temae dans la région d'information de vol de Tahiti (Polynésie française) (JORF du 24 septembre 2011)
    Voir Arrêté du 09/09/2011
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  • Arrêté interministériel du 9 septembre 2011 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Huahine-Fare dans la région d'information de vol de Tahiti (Polynésie française) (JORF du 24 septembre 2011)
    Voir Arrêté du 09/09/2011
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  • Arrêté interministériel du 9 septembre 2011 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Tahiti-Faa'a dans la région d'information de vol de Tahiti (Polynésie française) (JORF du 24 septembre 2011)
    Voir Arrêté du 09/09/2011
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  • Arrêté interministériel du 9 septembre 2011 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Bora Bora - Motu Mute dans la région d'information de vol de Tahiti (Polynésie française) (JORF du 24 septembre 2011)
    Voir Arrêté du 09/09/2011
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  • Arrêté interministériel du 9 septembre 2011 portant création d'une zone de contrôle associée à l'aérodrome de Raiatea-Uturoa dans la région d'information de vol de Tahiti (Polynésie française) (JORF du 24 septembre 2011)
    Voir Arrêté du 09/09/2011
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  • Arrêté n° 1286 CM du 23 août 2011 portant approbation d'un avenant au cahier des charges applicales à la concession d'outillage public accordées par la Polynésie française à la Société d'Equipement de Tahiti et des Iles (SETIL Aéroports) pour l'exploitation des aérodromes de Moorea-Temae et Huahine-Fare. à titre de régularisation
    Voir Arrêté n° 1286 CM du 23/08/2011
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  • Arrêté n° HC 791 CAB/DDPC du 30 mai 2011 abrogeant et remplaçant l'arreté n° HC 448 CAB/DDPC du 13 avril 2011 relatif à l'approbation du plan de secours spécialisé de l'aérodrome de Tahiti-Faaa (PSSA)
    Voir Arrêté n° 791 CAB/DDPC du 30/05/2011
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  • Arrêté n° HC 448 CAB/DDPC du 13 avril 2011 approuvant le plan de secours spécialisé de l'aérodrome de Tahiti-Faaa (PSSA)
    Voir Arrêté n° 448 CAB/DDPC du 13/04/2011
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  • Arrêté n° 348 AC.DIR du 30 mars 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 300 AC.DIR du 16 avril 2010 et portant nomination des membres de la commission de sûreté de l'aérodrome de Tahiti-Faa'a
    Voir Arrêté n° 348 AC.DIR du 30/03/2011 (texte abrogé)
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