Apprentissage

  • Délibération n° 69-119 bis du 29 décembre 1969 modifiant la délibération n° 64-8 du 6 janvier 1964, portant création d'une taxe d'apprentissage (r.e. Arrêté n° 173 AA/TLS du 27 janvier 1970)
    Voir Délibération n° 69-119 du 29/12/1969
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  • Délibération n° 68-105 du 7 novembre 1968 annulant la délibération n° 61-11 du 26 janvier 1961 et portant création d'un centre d'apprentissage et de promotion rurale d'Opunohu (r.e. Arrêté n° 3070 AA/ER du 27 novembre 1968)
    Voir Délibération n° 68-105 du 07/11/1968
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  • Délibération n° 64-8 du 6 janvier 1964 portant création d'une taxe d'apprentissage (r.e. arrêté n°386 AA/CD du 15 février 1964)
    Voir Délibération n° 64-8 du 06/01/1964
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  • Arrêté n° 2796 E/IA du 13 novembre 1963 créant un certificat de fin d'études du centre d'apprentissage hôtelier de Papeete
    Voir Arrêté n° 2796 E/IA du 13/11/1963
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  • Additif n° 1507 IP du 7 novembre 1957 à l'arrêté n° 909 IP du 24 juin 1953 portant création auprès du centre d'apprentissage de l'Ecole centrale de Papeete d'un conseil de perfectionnement
    Voir Arrêté n° 1507 IP du 07/11/1957
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  • Arrêté n° 179 IT du 2 février 1956 concernant le contrat d'apprentissage
    Voir Arrêté n° 179 IT du 02/02/1956
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  • Arrêté n° 1734 IP du 28 décembre 1955 rapportant l'arrêté n° 770 IP du 30 mai 1953 et instituant une bourse de premier équipement au profit des élèves du centre d'apprentissage annexé au collège Paul Gauguin
    Voir Arrêté n° 1734 IP du 28/12/1955
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  • Arrêté n° 1442 IP du 21 octobre 1953 portant additif à l'arrêté n° 909 IP du 24 juin 1953 portant création auprès du centre d'apprentissage de l'école centrale de Papeete d'un conseil de perfectionnement
    Voir Arrêté n° 1442 IP du 21/10/1953
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  • Arrêté n° 909 IP du 24 juin 1953 portant création auprès du centre d'apprentissage de l'Ecole centrale de Papeete d'un conseil de perfectionnement
    Voir Arrêté n° 909 IP du 24/06/1953
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  • Arrêté n° 770 IP du 30 mai 1953 portant modification de la règlementation d'attribution de la prime journalière aux élèves du centre d'apprentissage annexé au collège de Papeete et instituant une prime de premier équipement
    Voir Arrêté n° 770 IP du 30/05/1953 (texte rapporté)
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  • Arrêté n° 809 IP du 10 juillet 1950 réglementant l'attribution d'une prime journalière aux élèves du centre d'apprentissage annexé au collège de Papeete
    Voir Arrêté n° 809 IP du 10/07/1950
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