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Aides à la création artistique et littéraire

  • Arrêté n° 1171 CM du 14 août 2012 modifiant l'arrêté n° 151/CM du 26 janvier 2012 relatif aux modalités d'application de la délibération n° 2011-75 APF du 13 octobre 2011 portant mesures d'aide individuelle à la création artistique et littéraire
    Voir Arrêté n° 1171 CM du 14/08/2012
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  • Arrêté n° 1118 CM du 8 août 2012 complétant l'arrêté n° 151/CM du 26 janvier 2012 relatif aux modalités d'application de la délibération n° 2011-75 APF du 13 octobre 2011 portant mesures d'aide individuelle à la création artistique et littéraire
    Voir Arrêté n° 1118 CM du 08/08/2012 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 151 CM du 26 janvier 2012 relatif aux modalités d'application de la délibération n° 2011-75 APF du 13 octobre 2011 portant mesure d'aide individuelle à la création artistique et littéraire
    Voir Arrêté n° 151 CM du 26/01/2012
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  • Délibération n° 2011-75 APF du 13 octobre 2011 portant mesure d'aide individuelle à la création artistique et littéraire
    Voir Délibération n° 2011-75 APF du 13/10/2011
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