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Aménagement : Plans généraux d'aménagement - Iles du Vent

  • Arrêté n° 1587 CM du 14 octobre 2016 ordonnant la fin des études relatives à l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Arue
    Voir Arrêté n° 1587 CM du 14/10/2016
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  • Arrêté n° 6274 MET du 28 juillet 2016 soumettant à enquête publique la rectification du plan général d'aménagement de la commune de Papeete
    Voir Arrêté n° 6274 MET du 28/07/2016
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  • Arrêté n° 4891 MET du 10 juin 2016 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement révisé de la commune de Punaauia
    Voir Arrêté n° 4891 MET du 10/06/2016
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  • Arrêté n° 4527 MET du 31 mai 2016 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement révisé de la commune de Punaauia
    Voir Arrêté n° 4527 MET du 31/05/2016 (texte annulé)
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  • Arrêté n° 557 CM du 2 mai 2016 modifiant l'arrêté ordonnant le lancement de la procédure de révision du plan général d'aménagement de la commune de Papara
    Voir Arrêté n° 557 CM du 02/05/2016
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  • Arrêté n° 66 CM du 22 janvier 2016 ordonnant la fin des études relatives à l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Faa'a
    Voir Arrêté n° 66 CM du 22/01/2016
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  • Arrêté n° 634 CM du 22 mai 2015 ordonnant le lancement de la procédure de révision du plan général d'aménagement de la commune de Papara
    Voir Arrêté n° 634 CM du 22/05/2015
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  • Délibération municipale n° 2014-46 du 14 août 2014 approuvant le projet de révision partielle du plan général d'aménagement de Papara
    Voir Délibération n° 201446 du 14/08/2014
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  • Arrêté n° 1199 CM du 13 août 2014 ordonnant la relance des études du plan général d'aménagement de la commune de Taiarapu-Ouest
    Voir Arrêté n° 1199 CM du 13/08/2014
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  • Arrêté n° 16 CM du 9 janvier 2014 ordonnant la fin des études relatives à l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Taiarapu-Est
    Voir Arrêté n° 16 CM du 09/01/2014
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  • Délibération n° 2013-49 du 13 novembre 2013 approuvant la suppression d'une emprise d'un projet routier de 5 mètres de large au plan général d'aménagement de la commune de Papara et empiétant diverses parcelles
    Voir Délibération n° 201349 du 13/11/2013
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  • Arrêté n° 1456 CM du 25 octobre 2013 ordonnant la révision du plan général d'aménagement de la commune de Punaauia
    Voir Arrêté n° 1456 CM du 25/10/2013
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  • Arrêté n° 1280 CM du 19 septembre 2013 ordonnant la fin des études relatives à la révision du plan général d'aménagement de la commune de Punaauia
    Voir Arrêté n° 1280 CM du 19/09/2013
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  • Arrêté n° 1214 CM du 29 août 2013 ordonnant la relance des études relatives à l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Arue
    Voir Arrêté n° 1214 CM du 29/08/2013
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  • Arrêté n° 442 CM du 4 avril 2013 approuvant le dossier de rectification du plan général d'aménagement de la commune de Punaauia
    Voir Arrêté n° 442 CM du 04/04/2013
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  • Arrêté n° 358 CM du 21 mars 2013 approuvant le dossier de rectification du plan général d'aménagement de la commune de la commune de Papeete
    Voir Arrêté n° 358 CM du 21/03/2013
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  • Arrêté n° 357 CM du 21 mars 2013 approuvant le dossier de rectification du plan général d'aménagement de la commune de Pirae
    Voir Arrêté n° 357 CM du 21/03/2013
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  • Arrêté n° 314 CM du 12 mars 2013 approuvant le dossier de rectification du plan général d'aménagement de la commune de Papara
    Voir Arrêté n° 314 CM du 12/03/2013
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  • Rapport de présentation et règlement du plan général d'aménagement révisé de la commune de Moorea-Maiao (rendu exécutoire par arrêté n° 157 CM du 8 février 2013 paru au JOPF n° 6 NS du 25 février 2013, page 726)
    Voir Autres n° 157 CM du 08/02/2013
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  • Arrêté n° 157 CM du 8 février 2013 rendant exécutoire le Plan Général d'Aménagement révisé de la commune de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 157 CM du 08/02/2013
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