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Aménagement, plans généraux d'aménagement : Plans généraux d'aménagement - Iles du Vent

  • Délibération n° 13-2011 du 23 mars 2011 approuvant le Plan Général d'Aménagement (PGA) de la commune de Pirae
    Voir Délibération n° 132011 du 23/03/2011
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  • Arrêté n° 814 MAE du 10 février 2011 soumettant à enquête publique la révision du plan général d'aménagement de la commune de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 814 MAE du 10/02/2011
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  • Arrêté n° 1731 CM du 1 octobre 2010 ordonnant l'arrêt des études menées dans le cadre de l'arrêté n° 1758/CM du 20 décembre 2002 et ordonnant le lancement de l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Taiarapu Est
    Voir Arrêté n° 1731 CM du 01/10/2010
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  • Arrêté n° 6652 MAE du 21 septembre 2010 abrogeant l'arrêté n° 6362 MAE du 6 septembre 2010 et soumettant à enquête publique la rectification du plan général d'aménagement de la commune de Papeete
    Voir Arrêté n° 6652 MAE du 21/09/2010
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  • Arrêté n° 5198 MAE du 3 août 2010 portant modification de l'arrêté n° 4177/MAE du 23 juin 2010 soumettant à enquête publique le plan général d'aménagement de la commune de Pirae
    Voir Arrêté n° 5198 MAE du 03/08/2010
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  • Arrêté n° 1279 CM du 30 juillet 2010 ordonnant le lancement des études du plan général d'aménagement de la commune de Arue
    Voir Arrêté n° 1279 CM du 30/07/2010
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  • Arrêté n° 964 CM du 22 juin 2010 portant modification de l'arrêté n° 578/CM du 23 avril 2010 rendant exécutoire le plan général d'aménagement révisé de la commune de Papara et de son rapport de présentation
    Voir Arrêté n° 964 CM du 22/06/2010
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  • Arrêté n° 578 CM du 23 avril 2010 rendant exécutoire le plan général d'aménagement révisé de la commune de Papara
    Voir Arrêté n° 578 CM du 23/04/2010
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  • Arrêté n° 128 CM du 8 février 2010 ordonnant la révision du plan général d'aménagement de la commune de Punaauia
    Voir Arrêté n° 128 CM du 08/02/2010
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  • Arrêté n° 1687 CM du 6 octobre 2009 ordonnant la fin des études relatives à l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Teva I Uta
    Voir Arrêté n° 1687 CM du 06/10/2009
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  • Arrêté n° 784 CM du 4 juin 2009 ordonnant le lancement du plan général d'aménagement de la commune de Faa'a
    Voir Arrêté n° 784 CM du 04/06/2009
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  • Arrêté n° 2003 VP du 28 mai 2009 soumettant à enquête publique le plan général d'aménagement de la commune de Papara
    Voir Arrêté n° 2003 VP du 28/05/2009
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  • Arrêté n° 725 CM du 26 mai 2009 ordonnant la révision du plan général d'aménagement de la commune de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 725 CM du 26/05/2009
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  • Arrêté n° 383 CM du 27 mars 2009 ordonnant la fin des études relatives à l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Arue
    Voir Arrêté n° 383 CM du 27/03/2009
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  • Arrêté n° 382 CM du 27 mars 2009 ordonnant la fin des études relatives à l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Taiarapu-Ouest
    Voir Arrêté n° 382 CM du 27/03/2009
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  • Arrêté n° 1594 CM du 23 novembre 2007 ordonnant la révision du plan général d'aménagement de la commune de Papara
    Voir Arrêté n° 1594 CM du 23/11/2007
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  • Arrêté n° 1232 CM du 30 août 2007 ordonnant le lancement des études du plan général d'aménagement de la commune de Pirae
    Voir Arrêté n° 1232 CM du 30/08/2007
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  • Arrêté n° 501 CM du 1er juin 2006 rendant exécutoire le plan général d'aménagement de la commune de Paea
    Voir Arrêté n° 501 CM du 01/06/2006
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  • Arrêté n° 174 CM du 1er mars 2006 ordonnant la relance de l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Teva I Uta
    Voir Arrêté n° 174 CM du 01/03/2006
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  • Arrêté n° 165 CM du 27 février 2006 ordonnant la relance de l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Faa'a
    Voir Arrêté n° 165 CM du 27/02/2006
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