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Aménagement, plans généraux d'aménagement : Plans généraux d'aménagement - Iles du Vent

  • Arrêté n° 909 CM du 18 octobre 2005 ordonnant la relance de l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Arue
    Voir Arrêté n° 909 CM du 18/10/2005
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  • Arrêté n° 838 CM du 27 septembre 2005 approuvant le dossier de rectification du plan général d'aménagement de la commune de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 838 CM du 27/09/2005
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  • Arrêté n° 263 CM du 18 mai 2005 rendant exécutoire le plan général d'aménagement de la commune de Punaauia.
    Voir Arrêté n° 263 CM du 18/05/2005
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  • Arrêté n° 385 CM du 20 octobre 2004 approuvant le dossier de rectification du plan général d'aménagement de la commune de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 385 CM du 20/10/2004
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  • Arrêté n° 280 CM du 29 septembre 2004 ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Pirae
    Voir Arrêté n° 280 CM du 29/09/2004
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  • Arrêté n° 10 MAU du 13 septembre 2004 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement de la commune de Paea
    Voir Arrêté n° 10 MAU du 13/09/2004
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  • Arrêté n° 538 CM du 23 mars 2004 modifiant l'arrêté n° 1221 CM du 24 septembre 2002 relatif à l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Arue
    Voir Arrêté n° 538 CM du 23/03/2004
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  • Convention de financement n° 30-04 du 30 janvier 2004 définissant les conditions dans lesquelles l'Etat apporte son soutien financier à la commune de Arue pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée 'Etude du plan général d'aménagement'
    Voir Convention n° 3004 du 30/01/2004
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  • Arrêté n° 907 MEP du 4 décembre 2003 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement de la commune de Punaauia
    Voir Arrêté n° 907 MEP du 04/12/2003
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  • Arrêté n° 1730 CM du 19 novembre 2003 approuvant le plan général d'aménagement de la commune de Papeete
    Voir Arrêté n° 1730 CM du 19/11/2003
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  • Arrêté n° 1532 CM du 13 octobre 2003 modifiant l'arrêté n° 501 CM du 15 avril 2003, rendant exécutoire le plan général d'aménagement révisé de la commune de Papara
    Voir Arrêté n° 1042 CM du 13/10/2003
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  • Convention de financement n° 64-03 du 25 août 2003 définissant les conditions dans lesquelles l'Etat apporte son soutien financier à la commune de Pirae pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée 'Plan général d'aménagement (P.G.A.)'
    Voir Convention n° 6403 du 25/08/2003
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  • Arrêté n° 939 CM du 3 juillet 2003 rendant exécutoire le plan général d'aménagement révisé de la commune de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 939 CM du 03/07/2003
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  • Arrêté n° 501 CM du 15 avril 2003 rendant exécutoire le plan général d'aménagement révisé de la commune de Papara
    Voir Arrêté n° 501 CM du 15/04/2003
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  • Arrêté n° 419 CM du 1er avril 2003 ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Faa'a
    Voir Arrêté n° 419 CM du 01/04/2003
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  • Arrêté n° 5619 MLT du 3 décembre 2002 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement de la commune de Papeete
    Voir Arrêté n° 5619 MLT du 03/12/2002
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  • Arrêté n° 4649 MLT du 9 octobre 2002 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement de la commune de Papara
    Voir Arrêté n° 4649 MLT du 09/10/2002
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  • Arrêté n° 1243 CM du 25 septembre 2002 ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Papeete
    Voir Arrêté n° 1243 CM du 25/09/2002
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  • Arrêté n° 1221 CM du 24 septembre 2002 ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Arue
    Voir Arrêté n° 1221 CM du 24/09/2002
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  • Arrêté n° 1156 CM du 9 septembre 2002 ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Paea
    Voir Arrêté n° 1156 CM du 09/09/2002
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