Accueil > Dossiers thématiques > Aménagement, plans généraux d'aménagement : Plans généraux d'aménagement - Iles du Vent

Aménagement, plans généraux d'aménagement : Plans généraux d'aménagement - Iles du Vent

  • Arrêté n° 996 CM du 30 juillet 2002 ordonnant la fin des études relatives à l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Arue
    Voir Arrêté n° 996 CM du 30/07/2002
  • -------------------
  • Arrêté n° 2753 MLT du 8 juillet 2002 soumettant à enquête publique le projet de révision du plan général d'aménagement de la commune de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 2753 MLT du 08/07/2002
  • -------------------
  • Arrêté n° 382 CM du 25 mars 2002 modifiant les dispositions de l'arrêté n° 189 PR du 24 mai 1996 ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Paea, île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 382 CM du 25/03/2002
  • -------------------
  • Arrêté n° 1770 CM du 28 décembre 2001 modifiant les dispositions de l'arrêté n° 470 PR du 14 novembre 1995 ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Papeete
    Voir Arrêté n° 1770 CM du 28/12/2001
  • -------------------
  • Convention de financement n° 89-01 du 26 septembre 2001 définissant les conditions dans lesquelles l'Etat apporte son soutien financier à la commune de Papeete pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée 'Dernière phase du plan général d'aménagement'
    Voir Convention n° 8901 du 26/09/2001
  • -------------------
  • Arrêté n° 186 CM du 12 février 2001 ordonnant la relance de l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Pirae
    Voir Arrêté n° 186 CM du 12/02/2001
  • -------------------
  • Arrêté n° 185 CM du 12 février 2001 ordonnant la relance de l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Punaauia
    Voir Arrêté n° 185 CM du 12/02/2001
  • -------------------
  • Arrêté n° 693 PR du 16 mai 2000 ordonnant la révision partielle du plan général d'aménagement de la commune de Papara
    Voir Arrêté n° 693 PR du 16/05/2000
  • -------------------
  • Délibération municipale n° 17-00 du 1er mars 2000 portant modification des membres du conseil municipal au sein de la commission locale d'aménagement du plan général d'aménagement (commune de Paea)
    Voir Délibération n° 1700 du 01/03/2000
  • -------------------
  • Arrêté n° 182 PR du 21 février 2000 ordonnant la révision du plan général d'aménagement de la commune de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 182 PR du 21/02/2000
  • -------------------
  • Arrêté n° 785 PR du 16 juillet 1999 ordonnant la relance de l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Arue
    Voir Arrêté n° 785 PR du 16/07/1999
  • -------------------
  • Délibération municipale n° 42-99 du 12 juillet 1999 approuvant les opérations de révision du plan général d'aménagement de la commune de Moorea-Maiao
    Voir Délibération n° 4299 du 12/07/1999
  • -------------------
  • Arrêté n° 664 PR du 7 juin 1999 ordonnant la relance de l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Papeete
    Voir Arrêté n° 664 PR du 07/06/1999
  • -------------------
  • Arrêté n° 638 PR du 26 mai 1999 ordonnant la relance de l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Paea
    Voir Arrêté n° 638 PR du 26/05/1999
  • -------------------
  • Convention de financement n° 67-98 du 17 avril 1998 entre l'Etat et la commune de Pirae pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée 'Plan général d'aménagement'
    Voir Convention n° 6798 du 17/04/1998
  • -------------------
  • Arrêté n° 971 PR du 24 novembre 1997 ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Pirae
    Voir Arrêté n° 917 PR du 24/11/1997
  • -------------------
  • Arrêté n° 519 PR du 4 août 1997 ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Punaauia, Tahiti, îles du Vent
    Voir Arrêté n° 519 PR du 04/08/1997
  • -------------------
  • Arrêté n° 560 PR du 24 juin 1996 modifiant l'arrêté ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement (P.G.A.) de la commune de Arue, île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 560 PR du 24/06/1996
  • -------------------
  • 3°) Plan général d'aménagement de la commune de Moorea-Maiao n° 1260 AU.EP du 6 décembre 1995
    Voir Avis n° 1260 AU/EP du 06/12/1995
  • -------------------
  • Arrêté n° 471 PR du 14 novembre 1995 rendant exécutoire le plan général d'aménagement de la commune de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 471 PR du 14/11/1995
  • -------------------

    Page : 1  2  3  4  5  6  7  


Page précédente