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Aménagement, plans généraux d'aménagement : Plans généraux d'aménagement - Iles du Vent

  • Arrêté n° 426 PR du 5 septembre 1994 prorogeant l'enquête publique relative à la révision partielle du plan général d'aménagement de la commune de Papara et modifiant le calendrier de présence du commissaire enquêteur
    Voir Arrêté n° 426 PR du 05/09/1994
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  • Arrêté n° 295 PR du 23 juin 1994 soumettant à enquête publique le projet de modification partielle du plan général d'aménagement de la commune de Papara
    Voir Arrêté n° 295 PR du 23/06/1994
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  • Arrêté n° 133 PR du 23 mars 1994 prolongeant la durée de l'enquête publique concernant le projet de plan général d'aménagement de l'île de Moorea, commune de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 133 PR du 23/03/1994
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  • Arrêté n° 84 PR du 28 février 1994 prolongeant la durée de l'enquête publique concernant le projet de plan général d'aménagement de l'île de Moorea, commune de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 84 PR du 28/02/1994
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  • Arrêté n° 48 PR du 1er février 1994 ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Arue
    Voir Arrêté n° 48 PR du 01/02/1994
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  • Arrêté n° 541 PR du 31 décembre 1993 - Rectificatif à l'arrêté n° 538 PR du 29 décembre 1993 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement de la commune de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 541 PR du 31/12/1993
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  • Arrêté n° 538 PR du 29 décembre 1993 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement de la commune de Moorea-Maiao- Rectificatif, Arrêté n° 541 PR du 31 décembre 1993 JOPF 1994 ,p 34
    Voir Arrêté n° 538 PR du 29/12/1993
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  • Arrêté n° 356 PR du 27 septembre 1993 ordonnant la révision partielle du plan général d'aménagement de la commune de Papara.
    Voir Arrêté n° 356 PR du 27/09/1993
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  • Arrêté n° 732 PR du 17 juin 1991 rendant exécutoire le plan général d'aménagement révisé de la commune de Papara
    Voir Arrêté n° 732 PR du 17/06/1991
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  • Arrêté n° 715 PR du 3 juin 1991 ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement de l'île de Moorea,partie de la commune de Moorea-Maiao.
    Voir Arrêté n° 715 PR du 03/06/1991
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  • Arrêté n° 435 PR du 8 août 1990 ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Faaa
    Voir Arrêté n° 435 PR du 08/08/1990
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  • Arrêté n° 663 PR du 23 octobre 1989 prolongeant l'enquête publique relative au projet de modification du plan général d'aménagement de la commune de Papara
    Voir Arrêté n° 663 PR du 23/10/1989
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  • Enquête commodo et incommodo : - Plan général d'aménagement de la commune de Papara
    Voir Avis du 07/09/1989
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  • Arrêté n° 527 PR du 9 août 1989 soumettant à enquête publique le projet de modification du plan général d'aménagement de la commune de Papara
    Voir Arrêté n° 527 PR du 09/08/1989
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  • Arrêté n° 408 PR du 30 juin 1989 soumettant à enquête publique le projet de modification du plan général d'aménagement de la commune de Papara
    Voir Arrêté n° 408 PR du 30/06/1989 (texte annulé)
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  • Arrêté n° 521 PR du 28 juin 1985 relançant la procédure d'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Punaauia
    Voir Arrêté n° 521 PR du 28/06/1985
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  • Arrêté n° 520 PR du 28 juin 1985 ordonnant la révision du plan général d'aménagement de la commune de Papara
    Voir Arrêté n° 520 PR du 28/06/1985
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  • Arrêté n° 151 AU du 3 février 1982 prolongeant la durée de l'enquête publique du projet du plan général d'aménagement de la commune de Paea
    Voir Arrêté n° 151 AU du 03/02/1982
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  • Délibération n° 81-109 du 27 novembre 1981 portant approbation du plan général d'aménagement de la commune de Papara (r.e. par Arrêté n° 9821 AA du 18 décembre 1981)
    Voir Délibération n° 81-109 du 27/11/1981
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  • Arrêté n° 1478 AU du 5 mai 1981 ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Pirae
    Voir Arrêté n° 1478 AU du 05/05/1981
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