Aménagement, plans généraux d'aménagement : Plans généraux d'aménagement - Iles sous le-Vent
- Arrêté n° 35 CM du 9 janvier 2019 rendant exécutoire le plan général d'aménagement révisé de la commune de Tahaa
Voir Arrêté n° 35 CM du 09/01/2019
-------------------- Arrêté n° 9856 MLA du 27 septembre 2018 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement révisé de la commune de Huahine
Voir Arrêté n° 9856 MLA du 27/09/2018
-------------------- Arrêté n° 3661 MLA du 10 avril 2018 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement révisé de la commune de Tahaa
Voir Arrêté n° 3661 MLA du 10/04/2018
-------------------- Arrêté n° 511 CM du 3 avril 2018 ordonnant la relance de l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Tahaa
Voir Arrêté n° 511 CM du 03/04/2018
-------------------- Arrêté n° 355 CM du 8 mars 2018 rendant exécutoire le plan général d'aménagement révisé de la commune de Uturoa
Voir Arrêté n° 355 CM du 08/03/2018
-------------------- Arrêté n° 7624 MLA du 18 août 2017 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement révisé de la commune de Uturoa
Voir Arrêté n° 7624 MLA du 18/08/2017
-------------------- Arrêté n° 232 CM du 9 mars 2017 ordonnant le lancement de la procédure de révision du plan général d'aménagement de la commune de Huahine
Voir Arrêté n° 232 CM du 09/03/2017
-------------------- Arrêté n° 584 CM du 15 mai 2015 ordonnant le lancement de la procédure de révision du plan général d'aménagement de la commune de Tahaa
Voir Arrêté n° 584 CM du 15/05/2015
-------------------- Arrêté n° 1559 CM du 6 novembre 2014 ordonnant la fin des études relatives à l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Uturoa
Voir Arrêté n° 1559 CM du 06/11/2014
-------------------- Arrêté n° 1381 CM du 15 octobre 2013 relatif à la fin des études relatives à la révision du plan général d'aménagement de la commune de Bora Bora
Voir Arrêté n° 1381 CM du 15/10/2013
-------------------- Arrêté n° 1732 CM du 1 octobre 2010 ordonnant le lancement des études du plan général d'aménagement de la commune de Uturoa
Voir Arrêté n° 1732 CM du 01/10/2010
-------------------- Arrêté n° 963 CM du 22 juin 2010 portant modification de l'arrêté n° 609/CM du 29 avril 2010 rendant exécutoire le plan général d'aménagement de la commune de Huahine
Voir Arrêté n° 963 CM du 22/06/2010
-------------------- Arrêté n° 609 CM du 29 avril 2010 rendant exécutoire le plan général d'aménagement de la commune de Huahine
Voir Arrêté n° 609 CM du 29/04/2010
-------------------- Arrêté n° 7576 VP du 14 octobre 2009 soumettant à enquête publique le plan général d'aménagement de la commune de Huahine
Voir Arrêté n° 7576 VP du 14/10/2009
-------------------- Arrêté n° 780 CM du 4 juin 2009 ordonnant la fin des études relatives à l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Taputapuatea
Voir Arrêté n° 780 CM du 04/06/2009
-------------------- Arrêté n° 786 CM du 4 juillet 2008 ordonnant la fin des études relatives à l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Tumaraa
Voir Arrêté n° 786 CM du 04/07/2008
-------------------- Arrêté n° 1231 CM du 30 août 2007 ordonnant la relance de l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Huahine
Voir Arrêté n° 1231 CM du 30/08/2007
-------------------- Arrêté n° 1145 CM du 6 août 2007 rendant exécutoire la rectification du plan général d'aménagement de la commune de Tahaa
Voir Arrêté n° 1145 CM du 06/08/2007
-------------------- Arrêté n° 805 CM du 1er août 2006 rendant exécutoire le plan général d'aménagement de la commune de Maupiti
Voir Arrêté n° 805 CM du 01/08/2006
-------------------- Arrêté n° 45 MDD du 2 novembre 2005 soumettant à enquête publique le plan général d'aménagement de la commune de Maupiti
Voir Arrêté n° 45 MDD du 02/11/2005
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