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Aménagement : Plans généraux d'aménagement - Iles Marquises

  • Arrêté n° 2319 CM du 22 décembre 2016 rendant exécutoire le plan général d'aménagement révisé de la commune de Nuku Hiva
    Voir Arrêté n° 2319 CM du 22/12/2016
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  • Arrêté n° 6118 MET du 21 juillet 2016 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement révisé de la commune de Nuku Hiva
    Voir Arrêté n° 6118 MET du 21/07/2016
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  • Arrêté n° 950 CM du 20 juillet 2012 ordonnant la fin des études relatives à l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Ua Huka
    Voir Arrêté n° 950 CM du 20/07/2012
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  • Arrêté n° 782 CM du 4 juin 2009 portant modification de l'arrêté n° 800 CM du 8 juin 2007 rendant exécutoire le plan général d'aménagement de la commune de Ua Pou (Marquises)
    Voir Arrêté n° 782 CM du 04/06/2009
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  • Arrêté n° 730 CM du 26 mai 2009 rendant exécutoire le plan général d'aménagement de la commune de Hiva Oa
    Voir Arrêté n° 730 CM du 26/05/2009
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  • Arrêté n° 1650 CM du 18 novembre 2008 rendant exécutoire le plan général d'aménagement de la commune de Nuku Hiva
    Voir Arrêté n° 1650 CM du 18/11/2008
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  • Arrêté n° 1650 CM du 18 novembre 2008 rendant exécutoire le plan général d'aménagement de la commune de Nuku Hiva
    Voir Arrêté n° 1650 CM du 18/11/2008
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  • Arrêté n° 610 CM du 19 juin 2008 ordonnant le lancement des études du plan général d'aménagement de la commune de Ua Huka
    Voir Arrêté n° 610 CM du 19/06/2008
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  • Arrêté n° 4 MAC du 13 mai 2008 soumettant à enquête publique le plan général d'aménagement de la commune de Hiva Oa.
    Voir Arrêté n° 4 MAC du 13/05/2008
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  • Arrêté n° 800 CM du 8 juin 2007 rendant exécutoire le plan général d'aménagement de la commune de Ua Pou (Marquises)
    Voir Arrêté n° 800 CM du 08/06/2007
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  • Arrêté n° 1370 CM du 28 novembre 2006 ordonnant le lancement des études nécessaires à la mise en place du plan général d'aménagement de la commune de Hiva Oa (archipel des Marquises)
    Voir Arrêté n° 1370 CM du 28/11/2006
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  • Arrêté n° 352 CM du 12 avril 2006 ordonnant l'arrêt des études relatives à l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Hiva Oa
    Voir Arrêté n° 352 CM du 12/04/2006
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  • Arrêté n° 425 PR du 1er juin 2005 prolongeant l'enquête publique du projet de plan général d'aménagement de la commune de Nuku Hiva (Marquises)
    Voir Arrêté n° 425 PR du 01/06/2005
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  • Arrêté n° 1 MDD du 22 mars 2005 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement de la commune de Nuku Hiva (Marquises)
    Voir Arrêté n° 1 MDD du 22/03/2005
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  • Arrêté n° 59 MEP du 3 février 2004 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement de la commune de Ua Pou, archipel des Marquises
    Voir Arrêté n° 59 MEP du 03/02/2004
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  • Arrêté n° 1814 CM du 9 décembre 2003 ordonnant la relance de l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Ua Pou (archipel des Marquises)
    Voir Arrêté n° 1814 CM du 09/12/2003
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  • Arrêté n° 1703 CM du 18 novembre 2003 ordonnant le lancement du plan général d'aménagement de la commune de Nuku Hiva
    Voir Arrêté n° 1703 CM du 18/11/2003
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  • Arrêté n° 187 CM du 12 février 2001 ordonnant la relance de l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Ua Huka
    Voir Arrêté n° 187 CM du 12/02/2001
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  • Arrêté n° 1843 PR du 1er décembre 2000 ordonnant la relance de l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Ua Pou
    Voir Arrêté n° 1843 PR du 01/12/2000
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  • Arrêté n° 1647 PR du 24 octobre 2000 ordonnant la relance de l'élaboration du plan général d'aménagement de la commune de Hiva Oa
    Voir Arrêté n° 1647 PR du 24/10/2000
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