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Langues polynésiennes

  • Arrêté ministériel du 29 mars 2017 relatif à la liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2017 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (JORF du 13 avril 2017)
    Voir Arrêté du 29/03/2017
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  • Arrêté n° 959 CM du 18 juillet 2016 relatif à l'enseignement des langues de Polynésie française en classe de sixième
    Voir Arrêté n° 959 CM du 18/07/2016
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  • Arrêté du 24 février 2014 relatif à la liste des académies de métropole, des départements et régions d'outre-mer et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2014 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique
    Voir Arrêté du 24/02/2014
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  • Résolution n° 2013-4 R/APF du 5 juillet 2013 demandant la modification de l'article 74 de la Constitution et des dispositions de la loi organique statutaire afin d'affirmer l'usage des langues polynésiennes au sein de l'assemblée de la Polynésie française et de l'ensemble des instances délibérantes publiques de la Polynésie française
    Voir Résolution n° 20134 R/APF du 05/07/2013
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  • Loi du Pays n° 2011-22 du 29 août 2011 portant approbation de la charte de l'éducation
    Voir Loi du Pays n° 2011-22 du 29/08/2011 (texte abrogé)
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  • Arrêté ministériel du 3 mars 2011 relatifà la liste des académies et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subis les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol, italient à la session 2011 du baccalauréat généralet de baccalauréat technologique (JORF du 15 mars 2011)
    Voir Arrêté du 03/03/2011
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  • Arrêté ministériel du 2 mars 2010 relatif à la liste des académies et des collectivités d'outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2010 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (JORF du 16 mars 2010)
    Voir Arrêté du 02/03/2010
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  • Arrêté ministériel du 19 février 2009 relatif à la liste des académies et collectivités dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2009 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (JORF du 20 mars 2009)
    Voir Arrêté du 19/02/2009
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  • Arrêté n° 256 PR du 10 février 2009 portant désignation des personnalités compétentes en matière de culture et langue pa'umotu chargées de proposer le nom des quatorze académiciens
    Voir Arrêté n° 256 PR du 10/02/2009
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  • Avis n° 44-2008 du 11 mars 2008 sur le projet de délibération fixant les orientations stratégiques pour la promotion des langues polynésiennes et du plurilinguisme.
    Voir Avis n° 442008 du 11/03/2008
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  • Arrêté ministériel du 20 février 2007 relatif à la liste des académies et collectivités dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2007 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique. (JORF du 14 mars 2007)
    Voir Arrêté du 20/02/2007
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  • Décret n° 2006-1626 du 19 décembre 2006 relatif au diplôme initial de langue française et modifiant le livre III du code de l'éducation (partie réglementaire) (JORF du 20 décembre 2006)
    Voir Décret n° 2006-1626 du 19/12/2006
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  • Arrêté ministériel du 23 janvier 2006 relatif à la liste des académies et collectivités dans lesquelles peuvent être subies certaines épreuves de langues vivantes à la session 2006 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique. (JORF du 2 février 2006)
    Voir Arrêté du 23/01/2006
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  • Arrêté interministériel du 28 septembre 2005 modifiant l'arrêté du 21 novembre 2003 relatif aux modalités de l'évaluation du niveau de compréhension de la langue française prévue à l'article 16 du décret n° 71-376 du 13 mai 1971 modifié et aux modalités de dépôt et de transmission des demandes d'admission en première inscription en premier cycle pour les ressortissants étrangers. (JORF du 5 octobre 2005)
    Voir Arrêté du 28/09/2005
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  • Arrêté ministériel du 13 janvier 2004 relatif à la liste des académies et des territoires d'outre-mer dans lesquels peuvent être subies certaines épreuves de langues vivantes à la session 2004 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique. (Extraits). (J.O.R.F. du 22 janvier 2004, page 1653)
    Voir Arrêté du 13/01/2004
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  • Arrêté n° 231 PR du 29 février 2000 portant désignation des trois personnalités reconnues pour leurs compétences en matière de culture et langue marquisiennes, chargées de proposer le nom des treize futurs académiciens, membres de l'Académie marquisienne
    Voir Arrêté n° 231 PR du 29/02/2000
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  • Arrêté interministériel du 7 mai 1999 abrogeant l'arrêté du 29 mai 1996 portant adjonction d'une épreuve facultative de tahitien aux concours externe et interne du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré pour les sections Lettres modernes, Langues vivantes étrangères (anglais) et Histoire et géographie. (J.O.R.F. du 10 juin 1999, page 8491)
    Voir Arrêté du 07/05/1999
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  • Arrêté ministériel du 19 juin 1992 modifiant l'arrêté du 22 mai 1985 portant création de diplômes de langue française réservés aux personnes de nationalité étrangère (D.E.L.F. et D.A.L.F.). (J.O.R.F. du 5 juillet 1992, page 8960)
    Voir Arrêté RF du 19/06/1992
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  • Arrêté ministériel du 22 mai 1985 portant création du diplôme élémentaire de langue française et du diplôme approfondi de langue française. (J.O.R.F. du 14 juin 1985, page 6562)
    Voir Arrêté RF du 22/05/1985
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  • Circulaire ministérielle du 20 octobre 1982 modifiant la circulaire du 14 mars 1977 concernant la loi du 31 décembre 1975 relative à l'emploi de la langue française
    Voir Circulaire état du 20/10/1982
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