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Comités et commissions

  • Arrêté n° 1595 CM du 7 septembre 2017 modifiant l'arrêté n° 1114 CM du 10 aôut 2016 portant création d'un comité de pilotage pour la stratégie de développement touristique de la Polynésie française pour la période 2015-2020
    Voir Arrêté n° 1595 CM du 07/09/2017
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  • Arrêté n° 1208 CM du 26 juillet 2017 portant création du comité de pilotage Stratégie Croisière
    Voir Arrêté n° 1208 CM du 26/07/2017
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  • Arrêté n° 901 CM du 21 juin 2017 modifiant l'arrêté n° 1114 CM du 10 août 2016 portant création d'un comité de pilotage pour la stratégie de développement touristique de la Polynésie française pour la période 2015-2020
    Voir Arrêté n° 901 CM du 21/06/2017
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  • Arrêté n° 815 CM du 13 juin 2017 portant création de la commission stratégique du système d'information de l'administration polynésienne
    Voir Arrêté n° 815 CM du 13/06/2017
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  • Arrêté n° 231 CM du 9 mars 2017 portant création du comité de pilotage "Le Village Tahitien - The Tahitian Village"
    Voir Arrêté n° 231 CM du 09/03/2017 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 153 CM du 16 février 2017 portant création du comité de pilotage pour la mise en oeuvre d'une politique publique de la famille
    Voir Arrêté n° 153 CM du 16/02/2017
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  • Arrêté n° 100 CM du 6 février 2017 constatant l'état de calamité naturelle des sinistres occasionnés par les fortes pluies sur les communes de Taiarapu-Est et Teva I Uta sur l'île de Tahiti dans l'archipel des îles de la Société le 3 février 2017 et modifiant l'arrêté n° 77 CM du 25 janvier 2017 portant institution d'une commission de recensement des sinistres et de répartition des secours
    Voir Arrêté n° 100 CM du 06/02/2017
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  • Arrêté n° 77 CM du 25 janvier 2017 portant institution d'une commission de recensement des sinistres et de répartition des secours
    Voir Arrêté n° 77 CM du 25/01/2017
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  • Création d'une commission d'enquête chargée d'évaluer l'organisation du secteur énergétique et la gestion des délégations de service public y afférentes (séance du 8 septembre 2016)
    Voir Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 08/09/2016
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  • Création d'une commission d'enquête chargée d'évaluer le processus de refonte du secteur électrique de la Polynésie française et la révision des conditions tarifaires de l'électricité depuis 2013 (séance du 8 septembre 2016)
    Voir Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 08/09/2016
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  • Délibération n° 2016-90 APF du 8 septembre 2016 portant création d'une commission d'enquête chargée d'évaluer l'organisation du secteur énergétique et la gestion des délégations de service public y afférentes
    Voir Délibération n° 2016-90 APF du 08/09/2016
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  • Arrêté n° 1114 CM du 10 août 2016 portant création d'un comité de pilotage pour la stratégie de développement touristique de la Polynésie française pour la période 2015-2020
    Voir Arrêté n° 1114 CM du 10/08/2016
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  • Arrêté n° 659 CM du 26 mai 2016 portant création du comité de pilotage des aires marines éducatives
    Voir Arrêté n° 659 CM du 26/05/2016
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  • Arrêté n° 363 CM du 6 avril 2016 portant création d'un comité de gestion du paysage culturel de Taputapuatea
    Voir Arrêté n° 363 CM du 06/04/2016
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  • Arrêté n° 293 CM du 17 mars 2016 portant création d'un comité de pilotage des archives de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 293 CM du 17/03/2016
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  • Arrêté n° 143 CM du 15 février 2016 portant création d'un comité de pilotage du développement économique du centre de l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 143 CM du 15/02/2016
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  • Délibération municipale n° 2015-60 du 14 décembre 2015 portant création d'une commission de recouvrement et désignation de ses membres (commune de Papara)
    Voir Délibération n° 201560 du 14/12/2015
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  • Arrêté n° 1811 CM du 12 novembre 2015 portant création du comité de suivi du plan de transition énergétique
    Voir Arrêté n° 1811 CM du 12/11/2015
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  • Arrêté n° 1605 CM du 19 octobre 2015 portant création du comité de projet "Seafood Hub de Faratea"
    Voir Arrêté n° 1605 CM du 19/10/2015
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  • Arrêté n° 1533 CM du 5 octobre 2015 portant création du comité de pilotage du schéma directeur des transports collectifs et déplacements durables de l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 1533 CM du 05/10/2015
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