Accueil > Dossiers thématiques > Comités et commissions

Comités et commissions

  • Arrêté n° 2249 CM du 28 novembre 2017 portant création du comité consultatif pour la mise en place d'un système d'information communautaire pour le passage de la marchandise au port de Papeete, dénommé "Fetia"
    Voir Arrêté n° 2249 CM du 28/11/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 2018 CM du 3 novembre 2017 modifiant l'arrêté n° 1114 CM du 10 août 2016 modifié portant création d'un comité de pilotage pour la stratégie de développement touristique de la Polynésie française pour la période 2015-2020
    Voir Arrêté n° 2018 CM du 03/11/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 1952 CM du 30 octobre 2017 portant création du comité de pilotage relatif à la prochaine délégation de service public de transport collectif sur l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 1952 CM du 30/10/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 1854 CM du 18 octobre 2017 portant création du comité de pilotage "Le Village Tahitien - The Tahitian Village"
    Voir Arrêté n° 1854 CM du 18/10/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 1595 CM du 7 septembre 2017 modifiant l'arrêté n° 1114 CM du 10 aôut 2016 portant création d'un comité de pilotage pour la stratégie de développement touristique de la Polynésie française pour la période 2015-2020
    Voir Arrêté n° 1595 CM du 07/09/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 1208 CM du 26 juillet 2017 portant création du comité de pilotage Stratégie Croisière
    Voir Arrêté n° 1208 CM du 26/07/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 901 CM du 21 juin 2017 modifiant l'arrêté n° 1114 CM du 10 août 2016 portant création d'un comité de pilotage pour la stratégie de développement touristique de la Polynésie française pour la période 2015-2020
    Voir Arrêté n° 901 CM du 21/06/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 815 CM du 13 juin 2017 portant création de la commission stratégique du système d'information de l'administration polynésienne
    Voir Arrêté n° 815 CM du 13/06/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 231 CM du 9 mars 2017 portant création du comité de pilotage "Le Village Tahitien - The Tahitian Village"
    Voir Arrêté n° 231 CM du 09/03/2017 (texte abrogé)
  • -------------------
  • Arrêté n° 153 CM du 16 février 2017 portant création du comité de pilotage pour la mise en oeuvre d'une politique publique de la famille
    Voir Arrêté n° 153 CM du 16/02/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 100 CM du 6 février 2017 constatant l'état de calamité naturelle des sinistres occasionnés par les fortes pluies sur les communes de Taiarapu-Est et Teva I Uta sur l'île de Tahiti dans l'archipel des îles de la Société le 3 février 2017 et modifiant l'arrêté n° 77 CM du 25 janvier 2017 portant institution d'une commission de recensement des sinistres et de répartition des secours
    Voir Arrêté n° 100 CM du 06/02/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 77 CM du 25 janvier 2017 portant institution d'une commission de recensement des sinistres et de répartition des secours
    Voir Arrêté n° 77 CM du 25/01/2017
  • -------------------
  • Création d'une commission d'enquête chargée d'évaluer l'organisation du secteur énergétique et la gestion des délégations de service public y afférentes (séance du 8 septembre 2016)
    Voir Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 08/09/2016
  • -------------------
  • Création d'une commission d'enquête chargée d'évaluer le processus de refonte du secteur électrique de la Polynésie française et la révision des conditions tarifaires de l'électricité depuis 2013 (séance du 8 septembre 2016)
    Voir Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 08/09/2016
  • -------------------
  • Délibération n° 2016-90 APF du 8 septembre 2016 portant création d'une commission d'enquête chargée d'évaluer l'organisation du secteur énergétique et la gestion des délégations de service public y afférentes
    Voir Délibération n° 2016-90 APF du 08/09/2016
  • -------------------
  • Arrêté n° 1114 CM du 10 août 2016 portant création d'un comité de pilotage pour la stratégie de développement touristique de la Polynésie française pour la période 2015-2020
    Voir Arrêté n° 1114 CM du 10/08/2016
  • -------------------
  • Arrêté n° 659 CM du 26 mai 2016 portant création du comité de pilotage des aires marines éducatives
    Voir Arrêté n° 659 CM du 26/05/2016
  • -------------------
  • Arrêté n° 363 CM du 6 avril 2016 portant création d'un comité de gestion du paysage culturel de Taputapuatea
    Voir Arrêté n° 363 CM du 06/04/2016
  • -------------------
  • Arrêté n° 293 CM du 17 mars 2016 portant création d'un comité de pilotage des archives de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 293 CM du 17/03/2016
  • -------------------
  • Arrêté n° 143 CM du 15 février 2016 portant création d'un comité de pilotage du développement économique du centre de l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 143 CM du 15/02/2016
  • -------------------

    Page : 1  2  3  4  5  6  7  8  9  10  


Page précédente