Accueil > Dossiers thématiques > Auto-écoles : Mesures à caractère nominatif

Auto-écoles : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 5173 MET du 12 juin 2017 portant agrément de l'établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur dénommé "SARL Mana Drive Auto-école", géré par M. Uaeva Pittman
    Voir Arrêté n° 5173 MET du 12/06/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 2663 MET du 5 avril 2017 portant modification de l'arrêté n° 6672 MET du 4 août 2015 portant agrément de l'établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur dénommé "Rotui", exploité par Mme Linda Hiro
    Voir Arrêté n° 2663 MET du 05/04/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 2257 MET du 23 mars 2017 proclamant la liste des candidats admis à l'examen du certificat de capacité professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes, mention générale, au profit des personnels de la direction générale de l'éducation et des enseignements
    Voir Arrêté n° 2257 MET du 23/03/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 9783 MET du 15 novembre 2016 autorisant à titre exceptionnel, l'ouverture d'une session d'examen du certificat de capacité professionnelle à la conduite des véhicules affectés aux services de transport de personnes, mention générale, au profit des personnels de la direction générale de l'éducation et des enseignements
    Voir Arrêté n° 9783 MET du 15/11/2016
  • -------------------
  • Arrêté n° 6393 MET du 2 août 2016 portant abrogation d'une autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur en faveur de Mme Rose Mata
    Voir Arrêté n° 6393 MET du 02/08/2016
  • -------------------
  • Arrêté n° 1488 MET du 1er mars 2016 portant agrément de l'établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur dénommé Auto-école Delva, exploitée par la SARL Bonne Conduite, représentée par M. Pierre Turlan
    Voir Arrêté n° 1488 MET du 01/03/2016
  • -------------------
  • Arrêté n° 9850 MET du 10 novembre 2015 portant abrogation d'une autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur en faveur de Mme Rose Mata
    Voir Arrêté n° 9850 MET du 10/11/2015
  • -------------------
  • Arrêté n° 6674 MET du 4 août 2015 portant abrogation d'une autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur en faveur de M. André Geusselin
    Voir Arrêté n° 6674 MET du 04/08/2015
  • -------------------
  • Arrêté n° 6673 MET du 4 août 2015 portant agrément de l'établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur dénommé "Auto-Moto Ecole Live", exploitée par la Sarl "Auto-Moto Ecole Live", représentée par M. Michel Guesdon
    Voir Arrêté n° 6673 MET du 04/08/2015
  • -------------------
  • Arrêté n° 6672 MET du 4 août 2015 portant agrément de l'établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur dénommé "Rotui", exploitée par Mme Linda Hiro
    Voir Arrêté n° 6672 MET du 04/08/2015
  • -------------------
  • Arrêté n° 4926 MET du 18 juin 2015 portant abrogation d'une autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur en faveur de M. Hervé Dagnet
    Voir Arrêté n° 4926 MET du 18/06/2015
  • -------------------
  • Arrêté n° 4745 MET du 11 juin 2015 portant abrogation d'une autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur en faveur de Mme Anne-Marie Tchang épouse Hostachy
    Voir Arrêté n° 4745 MET du 11/06/2015
  • -------------------
  • Arrêté n° 2624 MET du 13 mars 2015 portant abrogation d'une autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur en faveur de M. Gérald Chauney
    Voir Arrêté n° 2624 MET du 13/03/2015
  • -------------------
  • Arrêté n° 2623 MET du 13 mars 2015 portant abrogation d'une autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur en faveur de Mme Anne-Marie Tchang épouse Hostachy
    Voir Arrêté n° 2623 MET du 13/03/2015
  • -------------------
  • Arrêté n° 1156 MAA du 17 mars 2011 portant abrogation de l'arrêté n° 7/MTP du 30 janvier 2007 portant attribution d'une autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite de véhicules terrestres à moteur en faveur de M. Thommeray Jean-François
    Voir Arrêté n° 1156 MAA du 17/03/2011
  • -------------------
  • Arrêté n° 316 MDA du 28 janvier 2010 portant attribution d'une autorisation d'exploiter un établissements d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur dénommé Auto-école Joseph exploitée par l'EURL Fenua Conduite, représentée par M. Lionel Abardia
    Voir Arrêté n° 316 MDA du 28/01/2010
  • -------------------
  • Arrêté n° 9126 MDA du 14 décembre 2009 portant attribution d'une autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur dénommé "Polynesia auto-école" représentée par Mlle Rose Mata
    Voir Arrêté n° 9126 MDA du 14/12/2009
  • -------------------
  • Arrêté n° 4402 MUT du 28 juillet 2009 portant abrogation de l'autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement de la conduite à titre onéreux de la conduite de véhicules terrestres à moteur accordée à Mme Veheata Kovarik épouse Pelerin
    Voir Arrêté n° 4402 MUT du 28/07/2009
  • -------------------
  • Arrêté n° 74 MEE du 2 juin 2008 portant attribution d'une autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur dénommé Polynesia Auto-école en faveur de Mlle Rose Mata
    Voir Arrêté n° 74 MEE du 02/06/2008 (texte abrogé)
  • -------------------
  • Arrêté n° 100 MTP du 16 août 2007 portant attribution d'une autorisation d'exploiter un établissement d'enseignement à titre onéreux de la conduite des véhicules terrestres à moteur en faveur de Mme Veheata Kovarik épouse Pelerin
    Voir Arrêté n° 100 MTP du 16/08/2007 (texte abrogé)
  • -------------------

    Page : 1  2  3  4  


Page précédente