Crèches et garderies : Mesures à caractère nominatif
- Arrêté n° 8 MSP du 25 janvier 2006 portant autorisation d'ouverture de la crèche dénommée Baby Sweet sise à Papeete par Mme Marie Catherine Mellone
Voir Arrêté n° 8 MSP du 25/01/2006 (texte abrogé)
-------------------- Arrêté n° 68 MVS du 3 août 2004 relatif à l'autorisation d'ouverture de la crèche de Mme Teivao Tutaiarii Denise sise à Mahina, dénommée 'Garderie Denise'
Voir Arrêté n° 68 MVS du 03/08/2004
-------------------- Arrêté n° 141 MSA du 2 février 2004 relatif à l'autorisation d'ouverture de la crèche et garderie périscolaire de Mme Florence Arto, sise à Papeete
Voir Arrêté n° 141 MSA du 02/02/2004 (texte abrogé)
-------------------- Arrêté n° 140 MSA du 2 février 2004 relatif à l'autorisation d'ouverture de la crèche de Mme Taeaetua Titaua sise à Papeete
Voir Arrêté n° 140 MSA du 02/02/2004
-------------------- Arrêté n° 5468 MSA du 5 décembre 2001 officialisant l'agrément de Mme Hina Mercier pour une crèche et garderie périscolaire
Voir Arrêté n° 5468 MSA du 05/12/2001
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