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Guide (brevet de) : Dispositions législatives et réglementaires

  • Arrêté n° 2306 CM du 9 novembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 1778 CM du 6 octobre 2017 modifié portant création et organisation de la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
    Voir Arrêté n° 2306 CM du 09/11/2018
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  • Arrêté n° 1939 CM du 27 septembre 2018 portant création du certificat de spécialisation "directeur de plongée" de la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature créée par arrêté n° 1778 CM du 6 octobre 2017
    Voir Arrêté n° 1939 CM du 27/09/2018
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  • Arrêté n° 1341 CM du 30 juillet 2018 portant modification de l'arrêté n° 1709 CM du 28 septembre 2017 portant création et organisation du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
    Voir Arrêté n° 1341 CM du 30/07/2018
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  • Arrêté n° 1340 CM du 30 juillet 2018 portant modification de l'arrêté n° 1778 CM du 6 octobre 2017 portant création et organisation de la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
    Voir Arrêté n° 1340 CM du 30/07/2018
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  • Arrêté n° 1778 CM du 6 octobre 2017 portant création et organisation de la mention "plongée subaquatique" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
    Voir Arrêté n° 1778 CM du 06/10/2017
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  • Arrêté n° 1777 CM du 6 octobre 2017 portant création et organisation de la mention "activités lagonaires" du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
    Voir Arrêté n° 1777 CM du 06/10/2017
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  • Arrêté n° 1709 CM du 28 septembre 2017 portant création et organisation du brevet professionnel polynésien de guide d'activités physiques de pleine nature
    Voir Arrêté n° 1709 CM du 28/09/2017
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  • Arrêté n° 2746 MJS du 19 mars 2015 portant composition de la commission pédagogique du brevet polynésien d'animateur, option guide de randonnée pédestre
    Voir Arrêté n° 2746 MJS du 19/03/2015
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  • Arrêté n° 109 MJS du 19 février 2008 portant composition de la commission pédagogique du brevet polynésien d'animateur, option Guide de randonnée pédestre.
    Voir Arrêté n° 109 MJS du 19/02/2008
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  • Arrêté n° 18 MJS du 3 mars 2004 portant composition de la commission pédagogique du brevet polynésien d'animateur, option guide de randonnée pédestre
    Voir Arrêté n° 18 MJS du 03/03/2004 (texte abrogé)
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  • Délibération n° 2001-28 APF du 15 février 2001 modifiant la délibération n° 2000-20 APF du 27 janvier 2000 portant création du brevet polynésien d'animateur, option 'guide du lagon'
    Voir Délibération n° 2001-28 APF du 15/02/2001
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  • Délibération n° 2000-20 APF du 27 janvier 2000 portant création du brevet polynésien d'animateur, option 'Guide du Lagon'
    Voir Délibération n° 2000-20 APF du 27/01/2000
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  • Arrêté n° 1646 CM du 19 novembre 1999 relatif à l'organisation, aux conditions de préparation et de délivrance du brevet polynésien d'animateur, option Guide de randonnée pédestre
    Voir Arrêté n° 1646 CM du 19/11/1999
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  • Délibération n° 99-177 APF du 14 octobre 1999 portant création du brevet polynésien d'animateur, option Guide de randonnée pédestre
    Voir Délibération n° 99-177 APF du 14/10/1999
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  • Délibération n° 96-130 APF du 24 octobre 1996 portant création du brevet territorial d'animateur, option 'Guide de randonnée pédestre'
    Voir Délibération n° 96-130 APF du 24/10/1996
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