Plans sectoriels stratégiques
- Arrêté n° 671 CM du 3 mai 2019 portant modification de l'arrêté n° 95 CM du 18 janvier 2018 portant adoption du plan d'actions "Smart Polynesia" et création d'un comité de pilotage pour sa mise en oeuvre
Voir Arrêté n° 671 CM du 03/05/2019 - Rapport n° 45-2018 relatif à un projet de délibération portant approbation du rapport de performance 2015-2017 de la Charte de l'éducation de la Polynésie française (Cf. annexe) (séance du 7 juin 2018)
Voir Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 07/06/2018 - Délibération n° 2018-25 APF du 7 juin 2018 portant approbation du rapport de performance 2015-2017 de la Charte de l'éducation de la Polynésie française
Voir Délibération n° 2018-25 APF du 07/06/2018 - Rapport n° 31-2018 relatif à un projet de délibération portant approbation de la politique sectorielle de la pêche hauturière de la Polynésie française 2018-2022 (Cf. annexe) (séance des 13 et 14 mars 2018)
Voir Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 13/03/2018 - Délibération n° 2018-6 APF du 13 mars 2018 portant approbation de la politique sectorielle de la pêche hauturière de la Polynésie française 2018-2022
Voir Délibération n° 2018-6 APF du 13/03/2018 - Arrêté n° 95 CM du 18 janvier 2018 portant adoption du plan d'actions "Smart Polynesia" et création d'un comité de pilotage pour sa mise en oeuvre
Voir Arrêté n° 95 CM du 18/01/2018 - Arrêté n° 43 CM du 5 janvier 2018 approuvant le plan d'actions n° 1 (2018-2019) du plan stratégique de réforme du système de gestion des finances publiques de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 43 CM du 05/01/2018 - Avis n° 92 CESC du 24 août 2017 sur le projet de délibération portant approbation de la politique sectorielle de l'eau de la Polynésie française
Voir Avis n° 92 CESC du 24/08/2017 - Délibération n° 2017-73 APF du 17 août 2017 portant approbation du schéma directeur des transports collectifs et déplacements durables de l'île de Tahiti
Voir Délibération n° 2017-73 APF du 17/08/2017 - Délibération n° 2017-51 APF du 22 juin 2017 portant approbation du schéma directeur d'aménagement du numérique de la Polynésie française
Voir Délibération n° 2017-51 APF du 22/06/2017 - Délibération n° 2017-20 APF du 9 mars 2017 approuvant le plan stratégique de réforme du système de gestion des finances publiques de la Polynésie française
Voir Délibération n° 2017-20 APF du 09/03/2017 - Délibération n° 2016-99 APF du 27 octobre 2016 portant approbation du plan d'orientation stratégique pour la mise en oeuvre d'une politique publique de la famille
Voir Délibération n° 2016-99 APF du 27/10/2016 - Approbation de la charte de l'éducation actualisée et du rapport de performance 2011-2015 (séance des 7 et 8 juillet 2016)
Voir Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 07/07/2016 - Délibération n° 2016-59 APF du 7 juillet 2016 portant approbation de la charte de l'éducation actualisée et du rapport de performance 2011-2015
Voir Délibération n° 2016-59 APF du 07/07/2016 - Délibération n° 2016-12 APF du 16 février 2016 portant approbation du schéma d'organisation sanitaire 2016-2021
Voir Délibération n° 2016-12 APF du 16/02/2016 - Délibération n° 2016-11 APF du 16 février 2016 portant approbation des orientations stratégiques 2016-2025 de la politique de santé
Voir Délibération n° 2016-11 APF du 16/02/2016 - Approbation de la convention annuelle 2014 ADEME - Polynésie française pour l'accompagnement de la mise en oeuvre de la politique sectorielle des déchets, entre la Polynésie française et l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) (séance du 3 mars 2015)
Voir Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 03/03/2015 - Délibération n° 2015-9 APF du 3 mars 2015 portant approbation de la convention annuelle 2014 ADEME, Polynésie française pour l'accompagnement de la mise en oeuvre de la politique sectorielle des déchets, entre la Polynésie française et l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Voir Délibération n° 2015-9 APF du 03/03/2015 - Questions au gouvernement - Séance de questions orales - Avancement du plan de redressement (séance du 4 octobre 2012)
Voir Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 04/10/2012 - Questions au gouvernement - Séance de questions orales - Avancement du plan de redressement (séance du 4 octobre 2012)
Voir Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 04/10/2012
Page : 1 2