Accueil > Dossiers thématiques > Conventions collectives : Hôtellerie

Conventions collectives : Hôtellerie

  • Inspection du travail.- 3° Avis et avenant du 10 décembre 2004 à la convention collective du secteur de l'hôtellerie des îles (accord de salaires pour l'année 2005)
    Voir Convention collective du 10/12/2004
  • -------------------
  • Arrêté n° 501 CM du 12 mars 2004 rendant obligatoires pour tous les employeurs et les travailleurs du secteur d'activité de l'hôtellerie des îles de Polynésie française, les dispositions de l'avenant du 25 novembre 2003 à la convention collective dudit secteur d'activité et portant minima conventionnels pour l'année 2004
    Voir Arrêté n° 501 CM du 12/03/2004
  • -------------------
  • Arrêté n° 500 CM du 12 mars 2004 rendant obligatoires pour tous les employeurs et les travailleurs du secteur d'activité de l'hôtellerie de Tahiti de Polynésie française, les dispositions de l'avenant du 25 novembre 2003 à la convention collective dudit secteur d'activité et portant minima conventionnels pour l'année 2004
    Voir Arrêté n° 500 CM du 12/03/2004
  • -------------------
  • Inspection du travail.- 4° Avis et avenant du 25 novembre 2003 à la convention collective de l'hôtellerie de Tahiti (accord de salaires pour l'année 2004)
    Voir Convention collective du 25/11/2003
  • -------------------
  • Inspection du travail.- 3° Avis et avenant du 25 novembre 2003 à la convention collective de l'hôtellerie des îles (accord de salaires pour l'année 2004)
    Voir Convention collective du 25/11/2003
  • -------------------
  • Arrêté n° 78 CM du 7 février 2003 rendant obligatoires pour tous les employeurs et les travailleurs du secteur d'activité de l'hôtellerie de Tahiti, les dispositions de l'avenant du 18 novembre 2002 à la convention collective dudit secteur d'activité et portant sur les salaires minima conventionnels pour l'année 2003
    Voir Arrêté n° 78 CM du 07/02/2003
  • -------------------
  • Arrêté n° 77 CM du 7 février 2003 rendant obligatoires pour tous les employeurs et les travailleurs du secteur d'activité de l'hôtellerie des îles, les dispositions de l'avenant du 18 novembre 2002 à la convention collective dudit secteur d'activité et portant sur les salaires minima conventionnels pour l'année 2003
    Voir Arrêté n° 77 CM du 07/02/2003
  • -------------------
  • Inspection du travail.- 3° Avis et avenant du 18 novembre 2002 à la convention collective de l'hôtellerie de Tahiti (accord de salaires pour l'année 2003)
    Voir Convention collective du 18/12/2002
  • -------------------
  • Inspection du travail.- 2° Avis et avenant du 18 novembre 2002 à la convention collective de l'hôtellerie des îles (accord de salaires pour l'année 2003)
    Voir Convention collective du 18/11/2002
  • -------------------
  • Inspection du travail.- 1° Avis et avenant n° 20-19 du 9 janvier 2002 à la convention collective du travail de l'hôtellerie de Tahiti et de l'hôtellerie des îles (accord de salaires pour l'année 2002)
    Voir Convention collective n° 2019 du 09/01/2002
  • -------------------
  • Arrêté n° 679 CM du 17 mai 2001 rendant obligatoires pour tous les employeurs et les travailleurs du secteur d'activité de l'industrie hôtelière de Tahiti et de l'industrie hôtelière des îles, les dispositions des avenants du 30 novembre 2000 à la convention collective dudit secteur d'activité et portant sur les salaires minima conventionnels pour l'année 2001
    Voir Arrêté n° 679 CM du 17/05/2001
  • -------------------
  • Arrêté n° 422 CM du 13 mars 2000 rendant obligatoires pour tous les employeurs et les travailleurs du secteur d'activité de l'hôtellerie des îles, les dispositions de l'avenant du 18 novembre 1999 à la convention collective dudit secteur d'activité et portant sur les salaires minima conventionnels pour l'année 2000
    Voir Arrêté n° 422 CM du 13/03/2000
  • -------------------
  • Arrêté n° 421 CM du 13 mars 2000 rendant obligatoires pour tous les employeurs et les travailleurs du secteur d'activité de l'hôtellerie de Tahiti, les dispositions de l'avenant du 18 novembre 1999 à la convention collective dudit secteur d'activité et portant sur les salaires minima conventionnels pour l'année 2000
    Voir Arrêté n° 421 CM du 13/03/2000
  • -------------------
  • Inspection du travail.- 3°) Avis et avenant du 18 novembre 1999 à la convention collective de l'hôtellerie de Tahiti (accord de salaires pour l'année 2000)
    Voir Convention collective du 18/11/1999
  • -------------------
  • 4°) Avis et avenant du 18 novembre 1999 à la convention collective de l'hôtellerie des îles (accord de salaires pour l'année 2000)
    Voir Convention collective du 18/11/1999
  • -------------------
  • Inspection du travail.- 2°) Avis et avenant du 22 juillet 1999 à la convention collective de l'hôtellerie de Tahiti et des îles
    Voir Convention collective du 22/07/1999
  • -------------------
  • Arrêté n° 379 CM du 10 mars 1999 rendant obligatoires pour tous les employeurs et les travailleurs du secteur d'activité de l'hôtellerie des îles et, particulièrement, dans la petite et moyenne hôtellerie et dans la restauration, les dispositions de l'avenant du 2 novembre 1998 à la convention collective dudit secteur d'activité et portant sur les salaires minimaux conventionnels pour l'année 1999
    Voir Arrêté n° 379 CM du 10/03/1999
  • -------------------
  • Arrêté n° 378 CM du 10 mars 1999 rendant obligatoires pour tous les employeurs et les travailleurs du secteur d'activité de l'hôtellerie de Tahiti et, particulièrement, dans la petite et moyenne hôtellerie et dans la restauration, les dispositions de l'avenant du 2 novembre 1998 à la convention collective dudit secteur d'activité et portant sur les salaires minimaux conventionnels pour l'année 1999
    Voir Arrêté n° 378 CM du 10/03/1999
  • -------------------
  • Inspection du travail.- 1°) Avis et avenant du 2 novembre 1998 à la convention collective du travail du secteur de l'hôtellerie de Tahiti et des îles (accord de salaires pour l'année 1999)
    Voir Convention collective du 02/11/1998
  • -------------------
  • Arrêté n° 270 CM du 19 février 1998 rendant obligatoires pour tous les employeurs et les travailleurs du secteur d'activité de l'hôtellerie des îles, les dispositions de l'avenant du 14 novembre 1997 à la convention collective dudit secteur d'activité et portant sur les salaires minima conventionnels pour l'année 1998
    Voir Arrêté n° 270 CM du 19/02/1998
  • -------------------

    Page : 1  2  3  4  5  6  


Page précédente