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Santé (conventions d'objectifs) : Missions de spécialistes extérieurs

  • Arrêté n° 20 CM du 10 janvier 2014 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 24-2013 CG.RSPF du 10 décembre 2013 relative à l'avenant n° 9 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 20 CM du 10/01/2014
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  • Arrêté n° 2125 CM du 27 décembre 2012 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 26-2012 CG.RSPF relative à l'avenant n° 8 à la convention cadre pour l'établissement des contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs, entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2125 CM du 27/12/2012
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  • Arrêté n° 2097 CM du 27 décembre 2012 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 18-2012 CA.RNS du 23 novembre 2012 relative à l'avenant n° 8 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2097 CM du 27/12/2012
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  • Arrêté n° 2058 CM du 27 décembre 2012 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 41-2012 CA du 21 novembre 2012 relative à l'avenant n° 8 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2058 CM du 27/12/2012
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  • Arrêté n° 2137 CM du 22 décembre 2011 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 08-2011/CA.RNS du 25 novembre 2011 relative à l'Avenant n° 7 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en P.F. de spécialistes extérieurs entre la Caisse de Prévoyance Sociale et le Centre hospitalier
    Voir Arrêté n° 2137 CM du 22/12/2011
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  • Arrêté n° 2118 CM du 22 décembre 2011 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 14-2011/CG.RSPF du 24 novembre 2011 relative à l'Avenant n° 7 à la convention-cadre pour l'établissement des contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs, entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2118 CM du 22/12/2011
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  • Arrêté n° 1985 CM du 8 décembre 2011 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 12-2011/CA du 27 octobre 2011 relative à l'avenant n° 7 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectif relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 1985 CM du 08/12/2011
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  • Arrêté n° 2424 CM du 24 décembre 2010 approuvant et rendant exécutoire les délibérations n°23, 24 et 25-2010/CG.RSPF relatives respectivement à l'avenant n°15 à la convention du 25 octobre 1999 entre la CPS et le CHPF, fixant le financement du centre hospitalier de la Polynésie française prise en charge par les régimes de protection sociale pour l'exercice 2011, à l'avenant n°6 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions des praticiens du CHPF et de la Direction de la santé dans les structures de santé publique et à l'avenant n°6 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie française de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2424 CM du 24/12/2010
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  • Arrêté n° 2342 CM du 17 décembre 2010 approuvant et rendant exécutoire les déibérations n°s 5, 6 et 7-2010/CA.RNS- relatives respectivement à l'avenant n° 15 à la convention du 25 octobre 1999 entre la CPS et le CHPF, fixant le financement du centre hospitalier de la Polynésie française pris en charge par les régimes de protection sociale pour l'exercice 2011, à l'avenant n°6 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions des praticiens de CHPF et de la Direction de la santé dans les structures de santé publique et l'avenant n°6 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie française de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2342 CM du 17/12/2010
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  • Arrêté n° 2254 CM du 10 décembre 2010 approuvant et rendant exécutoire les délibérations n°s 6, 7 et 8-2010/CA relatives respectivement à l'avenant n°15 à la convention du 25 octobre 1999 entre la CPS et CHPF, fixant le financement du centre hospitalier de la Polynésie française pris en charge par les régimes de protection sociale pour l'exercice 2011, à l'avenant n°6 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions des praticiens du CHPF et de la Direction de la santé dans les strcutures de santé publique et l'avenant n°6 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie française de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2254 CM du 10/12/2010
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  • Arrêté n° 2027 CM du 30 décembre 2008 approuvant et rendant exécutoires la délibération n° 10-08 CA du 11 décembre 2008, la délibération n° 34-08 CG.RSPF du 2 décembre 2008 et la délibération n° 28-08 CA.RNS du 20 décembre 2008 relatives à l'avenant n° 4 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2027 CM du 30/12/2008
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  • Arrêté n° 651 CM du 24 juin 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 7-08 CG.RSPF du 15 mai 2008 et la délibération n° 8-08 CA.RNS du 29 mai 2008 relatives à l'avenant n° 3 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 651 CM du 24/06/2008
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  • Arrêté n° 1747 CM du 17 décembre 2007 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 19-07 CA du 6 novembre 2007 du régime des salariés de la Caisse de prévoyance sociale relative à l'avenant n° 3 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie française de spécialistes extérieurs entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1747 CM du 17/12/2007
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  • Arrêté n° 1136 CM du 3 août 2007 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 37-06 CA du 2 novembre 2006, et n° 5-07 CG.RSPF du 7 mars 2007 relatives à l'avenant n° 2 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie française de spécialistes extérieurs, entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier dela Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1136 CM du 03/08/2007
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  • Arrêté n° 852 CM du 17 août 2006 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 22-2006 CG.RSPF du 3 juillet 2006, n° 20-2006 CA.RNS du 4 juillet 2006 et n° 21-2006 CA du 7 juillet 2006 relatives à l'avenant n° 1 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie française de spécialistes extérieurs entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 852 CM du 17/08/2006
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  • Arrêté n° 646 CM du 5 juillet 2006 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 13-2006 CA.RNS du 25 avril 2006 et n° 14-2006 CG.RSPF du 27 avril 2006 relatives à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de Polynésie française (CHPF)
    Voir Arrêté n° 646 CM du 05/07/2006
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  • Arrêté n° 386 CM du 27 avril 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 13-06 CA du 3 mars 2006 relative à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française et le Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 386 CM du 27/04/2006
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