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Santé (conventions d'objectifs) : Missions de spécialistes extérieurs

  • Arrêté n° 2251 CM du 28 décembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 17-2015 CG.RST du 24 novembre 2015 relative à l'avenant n° 11 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie française de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2251 CM du 28/12/2015
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  • Arrêté n° 2217 CM du 28 décembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 10-2015 CA.RNS du 20 novembre 2015 relative à l'avenant n° 11 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2217 CM du 28/12/2015
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  • Arrêté n° 2182 CM du 28 décembre 2015 rendant exécutoire la délibération n° 14-2015 CA du 29 octobre 2015 relative à l'avenant n° 11 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2182 CM du 28/12/2015
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  • Arrêté n° 2119 CM du 26 décembre 2014 rendant exécutoire la délibération n° 31-2014 CG.RSPF du 25 novembre 2014 relative à l'avenant n° 10 à la convention cadre d'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2119 CM du 26/12/2014
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  • Arrêté n° 2109 CM du 24 décembre 2014 rendant exécutoire la délibération n° 24-2014 CA.RNS du 26 novembre 2014 relative à l'avenant n° 10 à la convention cadre d'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2109 CM du 24/12/2014
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  • Arrêté n° 2050 CM du 24 décembre 2014 rendant exécutoire la décision n° 36-2014 AP du 13 novembre 2014 relative à l'avenant n° 10 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie française de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2050 CM du 24/12/2014
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  • Arrêté n° 43 CM du 10 janvier 2014 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 7-2013 CA.RNS du 26 novembre 2013 relative à l'avenant n° 9 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 43 CM du 10/01/2014
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  • Arrêté n° 42 CM du 10 janvier 2014 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 26-2013 CA du 25 novembre 2013 relative à l'avenant n° 9 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 42 CM du 10/01/2014
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  • Arrêté n° 20 CM du 10 janvier 2014 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 24-2013 CG.RSPF du 10 décembre 2013 relative à l'avenant n° 9 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 20 CM du 10/01/2014
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  • Arrêté n° 2125 CM du 27 décembre 2012 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 26-2012 CG.RSPF relative à l'avenant n° 8 à la convention cadre pour l'établissement des contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs, entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2125 CM du 27/12/2012
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  • Arrêté n° 2097 CM du 27 décembre 2012 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 18-2012 CA.RNS du 23 novembre 2012 relative à l'avenant n° 8 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2097 CM du 27/12/2012
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  • Arrêté n° 2058 CM du 27 décembre 2012 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 41-2012 CA du 21 novembre 2012 relative à l'avenant n° 8 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2058 CM du 27/12/2012
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  • Arrêté n° 2137 CM du 22 décembre 2011 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 08-2011/CA.RNS du 25 novembre 2011 relative à l'Avenant n° 7 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en P.F. de spécialistes extérieurs entre la Caisse de Prévoyance Sociale et le Centre hospitalier
    Voir Arrêté n° 2137 CM du 22/12/2011
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  • Arrêté n° 2118 CM du 22 décembre 2011 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 14-2011/CG.RSPF du 24 novembre 2011 relative à l'Avenant n° 7 à la convention-cadre pour l'établissement des contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs, entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2118 CM du 22/12/2011
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  • Arrêté n° 1985 CM du 8 décembre 2011 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 12-2011/CA du 27 octobre 2011 relative à l'avenant n° 7 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectif relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 1985 CM du 08/12/2011
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  • Arrêté n° 2424 CM du 24 décembre 2010 approuvant et rendant exécutoire les délibérations n°23, 24 et 25-2010/CG.RSPF relatives respectivement à l'avenant n°15 à la convention du 25 octobre 1999 entre la CPS et le CHPF, fixant le financement du centre hospitalier de la Polynésie française prise en charge par les régimes de protection sociale pour l'exercice 2011, à l'avenant n°6 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions des praticiens du CHPF et de la Direction de la santé dans les structures de santé publique et à l'avenant n°6 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie française de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2424 CM du 24/12/2010
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  • Arrêté n° 2342 CM du 17 décembre 2010 approuvant et rendant exécutoire les déibérations n°s 5, 6 et 7-2010/CA.RNS- relatives respectivement à l'avenant n° 15 à la convention du 25 octobre 1999 entre la CPS et le CHPF, fixant le financement du centre hospitalier de la Polynésie française pris en charge par les régimes de protection sociale pour l'exercice 2011, à l'avenant n°6 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions des praticiens de CHPF et de la Direction de la santé dans les structures de santé publique et l'avenant n°6 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie française de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2342 CM du 17/12/2010
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  • Arrêté n° 2254 CM du 10 décembre 2010 approuvant et rendant exécutoire les délibérations n°s 6, 7 et 8-2010/CA relatives respectivement à l'avenant n°15 à la convention du 25 octobre 1999 entre la CPS et CHPF, fixant le financement du centre hospitalier de la Polynésie française pris en charge par les régimes de protection sociale pour l'exercice 2011, à l'avenant n°6 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions des praticiens du CHPF et de la Direction de la santé dans les strcutures de santé publique et l'avenant n°6 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie française de spécialistes extérieurs entre la CPS et le CHPF
    Voir Arrêté n° 2254 CM du 10/12/2010
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  • Arrêté n° 2027 CM du 30 décembre 2008 approuvant et rendant exécutoires la délibération n° 10-08 CA du 11 décembre 2008, la délibération n° 34-08 CG.RSPF du 2 décembre 2008 et la délibération n° 28-08 CA.RNS du 20 décembre 2008 relatives à l'avenant n° 4 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2027 CM du 30/12/2008
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  • Arrêté n° 651 CM du 24 juin 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 7-08 CG.RSPF du 15 mai 2008 et la délibération n° 8-08 CA.RNS du 29 mai 2008 relatives à l'avenant n° 3 à la convention cadre pour l'établissement de contrats d'objectifs relatifs aux missions en Polynésie de spécialistes extérieurs entre la Caisse de prévoyance sociale et le Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 651 CM du 24/06/2008
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