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Transport maritime interinsulaire : Mesures à caractère nominatif (licences)

  • Arrêté n° 1241 CM du 31 août 2000 portant octroi d'une licence d'armateur à la S.A. Compagnie française maritime de Tahiti (C.F.M.T.) pour l'exploitation du navire Taporo VI sur la desserte maritime régulière des îles Marquises, de l'atoll de Takapoto et de l'île de Maiao
    Voir Arrêté n° 1241 CM
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  • Arrêté n° 1765 MET du 23 février 2018 portant octroi d'une licence d'exploitation à la SARL Enota transport maritime pour l'exploitation du navire Te Haere Maru Express VII
    Voir Arrêté n° 1765 MET du 23/02/2018
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  • Arrêté n° 1768 MET du 23 février 2018 portant octroi d'une licence d'exploitation à la SARL Enota transport maritime pour l'exploitation du navire Te Haere Maru VI
    Voir Arrêté n° 1768 MET du 23/02/2018
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  • Arrêté n° 1769 MET du 23 février 2018 portant octroi d'une licence d'exploitation à la SARL Enota transport maritime pour l'exploitation du navire Te Haere Maru V
    Voir Arrêté n° 1769 MET du 23/02/2018
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  • Arrêté n° 1774 MET du 23 février 2018 portant octroi d'une licence d'exploitation à l'EURL Transport maritime des Tuamotu-Ouest (TMTO) pour l'exploitation du navire Mareva Nui
    Voir Arrêté n° 1774 MET du 23/02/2018
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  • Arrêté n° 1783 MET du 23 février 2018 portant octroi d'une licence d'exploitation à la SA Compagnie polynésienne de transport maritime (CPTM) pour l'exploitation du navire Aranui 5
    Voir Arrêté n° 1783 MET du 23/02/2018
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  • Arrêté n° 1788 MET du 23 février 2018 portant octroi d'une licence d'exploitation à la SARL Enota transport maritime pour l'exploitation du navire Te Haere Maru IV
    Voir Arrêté n° 1788 MET du 23/02/2018
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  • Arrêté n° 209 CM du 15 février 2018 fixant la répartition des îles desservies par les navires titulaires d'une licence d'exploitation dans le cadre du transport maritime interinsulaire
    Voir Arrêté n° 209 CM du 15/02/2018
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  • Arrêté n° 1282 MTT du 12 février 2018 portant retrait de l'arrêté n° 13744 MTT du 28 décembre 2017 portant retrait de la licence de navigation charter professionnelle délivrée à Tahaa Transports Services pour le navire Atara Royal
    Voir Arrêté n° 1282 MTT du 12/02/2018
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  • Arrêté n° 1209 MET du 8 février 2018 portant octroi d'une licence d'armateur à la SAS Terevau Piti pour l'exploitation du navire Terevau Piti sur les lignes régulières Tahiti - Moorea et Tahiti - îles Sous-le-Vent
    Voir Arrêté n° 1209 MET du 08/02/2018 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 13744 MTT du 28 décembre 2017 portant retrait de la licence de navigation charter "professionnelle" délivrée à Tahaa Transports Services pour le navire "Atara Royal"
    Voir Arrêté n° 13744 MTT du 28/12/2017 (texte retiré)
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  • Arrêté n° 8949 MET du 15 septembre 2017 portant octroi d'une licence d'armateur à la SNC Aremiti pour l'exploitation du navire Aremiti 6 sur la ligne maritime Tahiti-Moorea
    Voir Arrêté n° 8949 MET du 15/09/2017 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 8054 MET du 25 août 2017 portant modification de l'arrêté n° 4260 MDA du 3 août 2011 portant octroi d'une licence d'armateur à la société Enota Transport maritime pour l'exploitation du navire Te Haere Maru Express 7 sur la desserte maritime régulière interîles Sous-le-Vent
    Voir Arrêté n° 8054 MET du 25/08/2017
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  • Arrêté n° 8053 MET du 25 août 2017 portant modification de l'arrêté n° 22 MDA du 20 juin 2007 portant octroi d'une licence d'armateur à la société Enota Transport maritime pour l'exploitation du navire Te Haere Maru VI sur la desserte régulière de Tahaa-Raiatea
    Voir Arrêté n° 8053 MET du 25/08/2017
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  • Arrêté n° 7981 MET du 24 août 2017 portant octroi d'une licence d'armateur à la SNC Degage et Cie pour l'exploitation du navire Tuamotu Fish sur certaines îles des Tuamotu-Ouest et Centre
    Voir Arrêté n° 7981 MET du 24/08/2017 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 11624 MET du 30 décembre 2016 modifiant l'arrêté n° 3051 MET du 10 avril 2015 portant octroi d'une licence d'armateur à la SNC Degage et Cie pour l'exploitation du navire Tuamotu Fish sur certaines îles des Tuamotu-Ouest et Centre
    Voir Arrêté n° 11624 MET du 30/12/2016
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  • Arrêté n° 11575 MET du 30 décembre 2015 modifiant l'arrêté n° 3051 MET du 10 avril 2015 portant octroi d'une licence d'armateur à la SNC Degage et Cie pour l'exploitation du navire Tuamotu Fish sur certaines îles des Tuamotu-Ouest et Centre
    Voir Arrêté n° 11575 MET du 30/12/2015
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  • Arrêté n° 11574 MET du 30 décembre 2015 modifiant l'arrêté n° 3050 MET du 10 avril 2015 portant octroi d'une licence d'armateur à la SNC Degage et Cie pour l'exploitation du navire Hotu Maru sur certaines îles des Tuamotu-Ouest et Centre
    Voir Arrêté n° 11574 MET du 30/12/2015
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  • Arrêté n° 11389 MET du 22 décembre 2015 modifiant l'arrêté n° 635 MDA du 3 février 2011 portant octroi d'une licence d'armateur à l'EURL Transport maritime des Tuamotu-Ouest (TMTO) pour l'exploitation du navire Mareva Nui II sur la desserte maritime régulière des Tuamotu-Ouest, en remplacement du navire Mareva Nui
    Voir Arrêté n° 11389 MET du 22/12/2015
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  • Arrêté n° 10602 MET du 2 décembre 2015 portant octroi d'une licence d'armateur à la SARL Société de navigation des Tuamotu (SNT) pour l'exploitation du navire Saint-Xavier-Maris-Stella III sur la desserte maritime régulière des Tuamotu du Centre, Est et Nord-Est
    Voir Arrêté n° 10602 MET du 02/12/2015 (texte abrogé)
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