Accueil > Dossiers thématiques > Handicap : Mesures à caractère nominatif

Handicap : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 1173 PR du 15 octobre 2018 portant commissionnement de sept agents de l'Agence de régulation de l'action sanitaire et sociale (ARASS) pour constater les infractions à la réglementation sanitaire, sociale et médico-sociale
    Voir Arrêté n° 1173 PR du 15/10/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 1126 PR du 20 septembre 2018 portant nomination des membres de la commission territoriale de l'éducation spéciale (CTES)
    Voir Arrêté n° 1126 PR du 20/09/2018
  • -------------------
  • Arrêté n° 11053 MTF du 3 novembre 2017 portant agrément de Mme Pia Avvenenti en qualité de travailleur handicapé indépendant
    Voir Arrêté n° 11053 MTF du 03/11/2017
  • -------------------
  • Arrêté n° 472 PR du 16 juin 2017 portant nomination des membres de la commission territoriale de l'éducation spéciale
    Voir Arrêté n° 472 PR du 16/06/2017 (texte abrogé)
  • -------------------
  • Arrêté n° 974 PR du 23 novembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 593 PR du 16 août 2016 portant désignation des membres de la commission d'agrément des accueillants familiaux pour l'accueil de mineurs ou de jeunes majeurs
    Voir Arrêté n° 974 PR du 23/11/2016
  • -------------------
  • Arrêté n° 799 PR du 11 octobre 2016 portant désignation des membres de la commission d'agrément des accueillants familiaux pour l'accueil d'adultes, adultes handicapés ou personnes âgées, en situation de vulnérabilité
    Voir Arrêté n° 799 PR du 11/10/2016
  • -------------------
  • Arrêté n° 593 PR du 16 août 2016 portant désignation des membres de la commission d'agrément des accueillants familiaux pour l'accueil de mineurs ou de jeunes majeurs
    Voir Arrêté n° 593 PR du 16/08/2016
  • -------------------
  • Arrêté n° 902 PR du 29 décembre 2015 portant désignation des représentants des associations et des organisations syndicales en qualité de membres du conseil du handicap
    Voir Arrêté n° 902 PR du 29/12/2015
  • -------------------
  • Arrêté n° 2702 MTS du 17 mars 2015 portant agrément de Mme Pia Avvenenti en qualité de travailleur handicapé indépendant
    Voir Arrêté n° 2702 MTS du 17/03/2015
  • -------------------
  • Arrêté n° 599 PR du 31 juillet 2013 portant désignation de certains membres de la commission d'agrément des accueillants familiaux
    Voir Arrêté n° 599 PR du 31/07/2013
  • -------------------
  • Arrêté n° 1280 PR du 4 décembre 2012 relatif à la composition du conseil du handicap
    Voir Arrêté n° 1280 PR du 04/12/2012 (texte abrogé)
  • -------------------
  • Arrêté n° 2917 PR du 15 juin 2010 portant désignation des membres de la commission d'agrément des accueillants familiaux
    Voir Arrêté n° 2917 PR du 15/06/2010
  • -------------------
  • Arrêté n° 2384 PR du 13 novembre 2009 portant désignation des représentants des associations de personnes handicapées et des représentants des organisations syndicales d'employeurs et de salariés en qualité de membres du conseil du handicap
    Voir Arrêté n° 2384 PR du 13/11/2009 (texte abrogé)
  • -------------------
  • Arrêté n° 762 MEF du 14 janvier 2008 portant agrément de M. Cyril Metua en qualité de travailleur indépendant handicapé
    Voir Arrêté n° 762 MEF du 14/01/2008
  • -------------------
  • Arrêté n° 1704 PR du 5 juillet 2006 portant désignation des représentants des associations de personnes handicapées et des représentants des organisations syndicales d'employeurs et de salariés en qualité de membres du conseil du handicap
    Voir Arrêté n° 1704 PR du 05/07/2006
  • -------------------
  • Arrêté n° 15 MSF du 25 juin 2003 portant agrément de l'établissement Fare Moe Tini (section d'enfants et adolescents) dépendant de l'association Taatira Huma Mero No Moorea-Maiao, et agrément provisoire pour la création au sein de l'établissement d'une section spécialisée d'enfants et adolescents polyhandicapés
    Voir Arrêté n° 15 MSF du 25/06/2003
  • -------------------
  • Arrêté n° 32 MED/MSA du 16 janvier 2003 portant nomination des membres de la commission territoriale de l'éducation spéciale de la Polynésie française (C.T.E.S.)
    Voir Arrêté n° 32 MED/MSA du 16/01/2003 (texte abrogé)
  • -------------------
  • Arrêté n° 426 PR du 6 mars 2001 portant nomination et définition des missions du délégué aux handicapés (Mme Yvane Creveau)
    Voir Arrêté n° 426 PR du 06/03/2001
  • -------------------
  • Arrêté n° 5702 MSF du 6 octobre1999 portant agrément provisoire pour une durée de trois ans du centre d'accueil de polyhandicapés de l'association de la Fraternité chrétienne à Punaauia
    Voir Arrêté n° 5702 MSF du 06/10/1999
  • -------------------
  • Arrêté n° 3958 MSF du 10 août 1999 portant agrément provisoire pour une durée de trois ans au centre d'accueil de polyhandicapés de l'association de la Fraternité chrétienne à Punaauia
    Voir Arrêté n° 3958 MSF du 10/08/1999 (texte abrogé)
  • -------------------

    Page : 1  2  


Page précédente