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Orthophoniste : Conventions avec la CPS

  • Arrêté n° 96 CM du 22 janvier 2009 approuvant la convention destinée à organiser les rapports entre la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française et les orthophonistes libéraux
    Voir Arrêté n° 96 CM du 22/01/2009
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  • Arrêté n° 2072 CM du 30 décembre 2008 approuvant et rendant exécutoires la délibération n° 18-08 CA du 11 décembre 2008, la délibération n° 42-08 CG.RSPF du 2 décembre 2008 et la délibération n° 38-08 CA.RNS du 20 novembre 2008 relatives au projet de convention destiné à organiser les rapports entre la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française et les orthophonistes libéraux
    Voir Arrêté n° 2072 CM du 30/12/2008
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  • Arrêté n° 1243 CM du 4 septembre 2008 approuvant l'avenant n° 9 à la convention entre le syndicat des orthophonistes de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1243 CM du 04/09/2008
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  • Arrêté n° 662 CM du 24 juin 2008 approuvant et rendant exécutoire la délibération n°14-08 CG.RSPF du 15 mai 2008 et la délibération n°14-08 CA.RNS du 29 mai 2008 relatives à l'avenant n° 9 à la convention entre le syndicat des orthophonistes de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale
    Voir Arrêté n° 662 CM du 24/06/2008
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  • Arrêté n° 16 CM du 15 janvier 2008 approuvant la reconduction tacite de la convention signé le 4 décembre 1995 et ses annexes modifiées entre la Caisse de prévoyance sociale et le syndicat des orthophonistes libéraux de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 16 CM du 15/01/2008
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  • Arrêté n° 1694 CM du 13 décembre 2007 renvoyant en seconde lecture la délibération n° 24-07 CA du 7 novembre 2007 du régime des salariés de la Caisse de prévoyance sociale relative à l'avenant n° 9 à la convention entre le syndicat des orthophonistes de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale
    Voir Arrêté n° 1694 CM du 13/12/2007
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  • Arrêté n° 1295 CM du 30 août 2007 portant approbation et rendant éxécutoire l'avenant n° 8 à la convention entre la Caisse de prévoyance sociale et le syndicat des orthophonistes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1295 CM du 30/08/2007
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  • Arrêté n° 1143 CM du 3 août 2007 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 43-06 CA du 2 novembre 2006 et n° 15-07 CG.RSPF du 7 mars 2007 relatives à l'avenant n° 8 à la convention entre le syndicat des orthophonistes de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale
    Voir Arrêté n° 1143 CM du 03/08/2007
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  • Arrêté n° 719 CM du 18 juillet 2006 relatif à la convention entre le syndicat des orthophonistes de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale
    Voir Arrêté n° 719 CM du 18/07/2006
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  • Arrêté n° 154 CM du 24 février 2006 approuvant l'avenant n° 7 à la convention conclue entre la Caisse de prévoyance sociale et le syndicat des orthophonistes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 154 CM du 24/02/2006
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  • Arrêté n° 1249 CM du 30 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 17-2005 CAdu 4 novembre 2005, n° 37-2005 CG.RSPf du 15 novembre 2005 et n° 18-2005 CA.RNS du 17 novembre 2005 adoptant l'avenant n° 7 à la convention conclue entre la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française et le syndicat des orthophonistes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1249 CM du 30/12/2005
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  • Arrêté n° 791 CM du 19 septembre 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 12-2004 CA du 7 octobre 2004 relative à l'avenant n° 6 à la convention conclue entre la Caisse de prévoyance sociale et le syndicat des orthophonistes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 791 CM du 19/09/2005
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  • Arrêté n° 577 CM du 9 août 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 22-2004 CA.RNS du 24 novembre 2004 relative à l'avenant n° 6 à la convention entre le syndicat des orthophonistes de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 577 CM du 09/08/2005
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  • Arrêté n° 486 CM du 15 juillet 2005 approuvant et rendant exécutoires la délibération : - n° 10-2005 CG.RSPF du 26 mai 2005 relative à l'avenant n° 6 à la convention entre le syndicat des orthophonistes de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 486 CM du 15/07/2005
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  • Arrêté n° 435 CM du 12 mars 2004 portant approbation de l'avenant n° 5 à la convention entre les orthophonistes de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale
    Voir Arrêté n° 435 CM du 12/03/2004
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  • Arrêté n° 77 CM du 13 janvier 2004 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 37-2003 CG.RST du 18 décembre 2003 du comité de gestion de la Caisse de prévoyance sociale relative à l'avenant tarifaire de la convention collective des orthophonistes pour l'exercice 2004
    Voir Arrêté n° 77 CM du 13/01/2004
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  • Arrêté n° 1965 CM du 30 décembre 2003 portant approbation de la reconduction tacite de la convention du 4 décembre 1995 entre la Caisse de prévoyance sociale et le syndicat des orthophonistes de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1965 CM du 30/12/2003
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  • Arrêté n° 1879 CM du 16 décembre 2003 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 32-2003 CA du 10 octobre 2003 et n° 27-2003 CA.RNS du 22 octobre 2003 relatives à l'avenant n° 5 à la convention entre le syndicat des orthophonistes de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale
    Voir Arrêté n° 1879 CM du 16/12/2003
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  • Arrêté n° 1432 CM du 22 septembre 2003 approuvant et rendant exécutoire l'avenant n° 4 à la convention entre le syndicat des orthophonistes de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1432 CM du 22/09/2003
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  • Arrêté n° 1177 CM du 14 août 2003 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 24-2003 CA du 7 juillet 2003, n° 18-2003 CA.RNS du 8 juillet 2003 et n° 26-2003 CG.RST du 16 juillet 2003, relatives à la convention entre le syndicat des orthophonistes de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1177 CM du 14/08/2003
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