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Transfusion sanguine

  • Arrêté n° 1885 CM du 30 août 2019 relatif à la transfusion sanguine en situation d'isolement
    Voir Arrêté n° 1885 CM du 30/08/2019
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  • Arrêté n° 1884 CM du 30 août 2019 relatif aux analyses biologiques effectuées par le Centre de transfusion sanguine du Centre hospitalier de la Polynésie française sur les prélèvements destinés à la transfusion sanguine
    Voir Arrêté n° 1884 CM du 30/08/2019
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  • Arrêté n° 1882 CM du 30 août 2019 relatif à la qualification du personnel du Centre de transfusion sanguine du Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1882 CM du 30/08/2019
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  • Arrêté n° 1881 CM du 30 août 2019 précisant les activités du Centre de transfusion sanguine du Centre hospitalier de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1881 CM du 30/08/2019
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  • Loi du pays n° 2019-4 du 31 janvier 2019 relative à la transfusion sanguine
    Voir Loi du Pays n° 2019-4 du 31/01/2019
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  • Rapport n° 165-2018 sur le projet de loi du pays relatif à la transfusion sanguine (séance du 13 décembre 2018)
    Voir Débats à l'Assemblée de la Polynésie française du 13/12/2018
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  • Texte adopté n° 2018-45 LP/APF du 13 décembre 2018 de la loi du pays relatif à la transfusion sanguine
    Voir Texte adopté LP n° 201845 APF du 13/12/2018
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  • Arrêté ministériel du 24 décembre 2007 modifiant les conditions de délais relatives à la possession de l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence et d'autres dispositions relatives à la délivrance du certificat de capacité pour effectuer des prélèvements sanguins en vue d'analyses de biologie médicale et relatif aux préparateurs en pharmacie hospitalière (JORF du 29 décembre 2007)
    Voir Arrêté du 24/12/2007
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  • Arrêté n° 186 CM du 18 février 1994 relatif au certificat territorial de 'préleveur en transfusion sanguine'
    Voir Arrêté n° 186 CM du 18/02/1994
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  • Arrêté n° 185 CM du 18 février 1994 fixant les conditions de délivrance du certificat de capacité pour effectuer des prélèvements sanguins en vue d'analyse de biologie médicale
    Voir Arrêté n° 185 CM du 18/02/1994
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  • Arrêté n° 342/CM du 26 avril 1993 fixant la liste des analyses biologiques effectuées par le centre de transfusion sanguine sur tout prélèvement destiné à la transfusion sanguine
    Voir Arrêté n° 342 CM du 26/04/1993 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 140 CM du 8 mars 1993 relatif à la composition et au fonctionnement du comité territorial de transfusion sanguine.
    Voir Arrêté n° 140 CM du 08/03/1993
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  • Loi n° 93-5 du 4 janvier 1993 relative à la sécurité en matière de transfusion sanguine et de médicament. (Extraits). (Arrêté de promulgation n° 235 DRCL du 24 mars 1993)
    Voir Loi n° 93-5 du 04/01/1993
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  • Délibération n° 92-22 AT du 20 février 1992 créant un comité territorial de transfusion sanguine
    Voir Délibération n° 92-22 AT du 20/02/1992 (texte abrogé)
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  • Arrêté n° 1015 CM du 1er septembre 1989 fixant la liste des produits sanguins d'origine humaine pouvant être déposés dans les officines de pharmacie
    Voir Arrêté n° 1015 CM du 01/09/1989
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  • Arrêté n° 1014 CM du 1er septembre 1989 fixant les normes des produits sanguins injectables
    Voir Arrêté n° 1014 CM du 01/09/1989
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  • Arrêté n° 1013 CM du 31 août 1989 relatif à la liste des produits sanguins d'origine humaine utilisés à des fins thérapeutiques
    Voir Arrêté n° 1013 CM du 31/08/1989
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  • Arrêté n° 1534 CM du 26 décembre 1988 acceptant le don par les laboratoires Wellcome, représentés en Polynésie française par la S.A.R.L. Maima, de deux lecteurs de test anti HIV et HBs, destiné au centre de transfusion sanguine
    Voir Arrêté n° 1534 CM du 26/12/1988
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  • Délibération n° 88-92 AT du 27 juin 1988 fixant les dispositions relatives aux prélèvements, à la préparation, à la conservation et à la distribution des produits sanguins
    Voir Délibération n° 88-92 AT du 27/06/1988 (texte abrogé)
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  • Décret n° 54-758 du 13 juillet 1954 portant règlement d'administration publique pour l'application des dispositions de l'article 2 de la loi n° 52-854 du 21 juillet 1952 relatives aux établissements agréés en vue de la préparation des produits sanguins dans les territoires d'outre-mer, au Cameroun et au Togo (Arrêté de promulgation n° 1182 AA du 10 août 1954)
    Voir Décret n° 54-758 du 13/07/1954 (texte abrogé)
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