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Vanille : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 8 PR du 6 janvier 2017 portant établissement de la liste des experts territoriaux en vanille
    Voir Arrêté n° 8 PR du 06/01/2017
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  • Arrêté n° 823 PR du 24 octobre 2016 portant nomination des membres représentant les professionnels de la filière Vanille de Tahiti au sein du conseil d'administration de l'établissement public Vanille de Tahiti
    Voir Arrêté n° 823 PR du 24/10/2016
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  • Arrêté n° 181 PR du 24 mars 2016 nommant M. Edgard Tauraa expert territorial en vanille
    Voir Arrêté n° 181 PR du 24/03/2016
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  • Arrêté n° 154 PR du 2 mars 2015 portant nomination de M. Edgard Tauraa expert territorial en vanille
    Voir Arrêté n° 154 PR du 02/03/2015
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  • Arrêté n° 22 PR du 22 janvier 2014 portant nomination des membres de la commission de contrôle des appellations d'origine, pour un mandat de trois ans, au titre des professionnels de la filière de production de l'appellation d'origine Vanille de Tahiti
    Voir Arrêté n° 22 PR du 22/01/2014
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  • Arrêté n° 2070 PR du 25 mai 2011 portant nomination de M. Alain Abel et M. Patrick Kaiha préparateurs et / ou exportateur de vanille ou représentants de cette profession en qualité de membres du conseil d'administration de l'établissement public dénommé " Vanille de Tahiti "
    Voir Arrêté n° 2070 PR du 25/05/2011
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  • Arrêté n° 5658 PR du 24 novembre 2010 portant nomination de monsieur Edgar Tauraa en qualité d'expert en vanille
    Voir Arrêté n° 5658 PR du 24/11/2010
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  • Arrêté n° 5657 PR du 24 novembre 2010 portant nomination de monsieur Jean Marc Tinirau en qualité d'expert en vanille
    Voir Arrêté n° 5657 PR du 24/11/2010
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  • Arrêté n° 5656 PR du 24 novembre 2010 portant nomination de monsieur Georges Brotherson en qualité d'expert en vanille
    Voir Arrêté n° 5656 PR du 24/11/2010
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  • Arrêté n° 5655 PR du 24 novembre 2010 portant nomination de monsieur Joël Buillard en qualité d'expert en vanille
    Voir Arrêté n° 5655 PR du 24/11/2010
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  • Arrêté n° 6502 MAA du 14 septembre 2010 fixant les conditions d'inscription et les modalités d'ouverture et de déroulement de l'examen au brevet d'expert en vanille
    Voir Arrêté n° 6502 MAA du 14/09/2010
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  • Arrêté n° 1336 CM du 5 août 2010 relatif aux conditions d'inscriptions, aux modalités d'ouverture et de déroulement de l'examen au brevet d'expert en vanille
    Voir Arrêté n° 1336 CM du 05/08/2010
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  • Arrêté n° 2246 PR du 24 juin 2008 habilitant et commissionnant MM.Georges Brotherson, Joël Buillard, Jean-Marc Tinirau, Edgar Tauraa et Rasmus Brotherson, experts territoriaux en vanille, à constater les infractions relatives à la réglementation sur la vanille
    Voir Arrêté n° 2246 PR du 24/06/2008
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  • Arrêté n° 3671 PR du 20 novembre 2007 portant nomination de M. Rasmus Brotherson en qualité d'expert en vanille.
    Voir Arrêté n° 3671 PR du 20/11/2007
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  • Arrêté n° 95 CM du 2 février 2006 portant nomination de M. Sacha Martin, exportateur de vanile, en qualité de membre du conseil d'administration de l'établissement public dénommé Vanille de Tahiti
    Voir Arrêté n° 95 CM du 02/02/2006
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  • Arrêté n° 1335 CM du 2 septembre 2003 portant nomination des trois producteurs de vanille membres du conseil d'administration de l'établissement public dénommé 'Vanille de Tahiti' (MM. William Tupaia, David Maruae et Mme Isabelle Oopa)
    Voir Arrêté n° 1335 CM du 02/09/2003
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  • Arrêté n° 1166 CM du 14 août 2003 portant nomination de représentants du territoire au conseil d'administration de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé 'Vanille de Tahiti' (M. Frédéric Riveta, président ; M. Edouard Fritch, vice-président ; MM. Georges Puchon et Gaston Tong Sang, membres)
    Voir Arrêté n° 1166 CM du 14/08/2003
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  • Arrêté n° 109 CM du 30 janvier 1995 nommant M Buillard Joël, agent CC3 au service de développement rural, en qualité d'expert territorial en vanille
    Voir Arrêté n° 109 CM du 30/01/1995
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  • Arrêté n° 108 CM du 30 janvier 1995 nommant M Brotherson Georges, agent CC3 au service de développement rural, en qualité d'expert territorial en vanille
    Voir Arrêté n° 108 CM du 30/01/1995
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  • Arrêté n° 107 CM du 30 janvier 1995 nommant M Tinirau Jean-Marc, agent CC3 au service de développement rural, en qualité d'expert territorial en vanille
    Voir Arrêté n° 107 CM du 30/01/1995
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