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Location de véhicules nautiques à moteur : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 9602 MET/DPAM du 3 octobre 2017 portant délivrance d'un agrément à M. Teva Ebbs, sous l'enseigne commerciale Poerani Jet Tours, pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime des îles de Tahaa et de Raiatea
    Voir Arrêté n° 9602 MET/DPAM du 03/10/2017
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  • Arrêté n° 9409 MET/DPAM du 27 septembre 2017 portant abrogation de l'arrêté n° 3110 MET du 19 avril 2016 portant délivrance d'un agrément à l'EURL "Pacific Waves" pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 9409 MET du 27/09/2017
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  • Arrêté n° 9408 MET/DPAM du 27 septembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 2529 MET/DPAM du 31 mars 2017 portant délivrance d'un agrément à M. Ludovic Penalver, sous l'enseigne commerciale "Moorea Watersport", pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 9408 MET du 27/09/2017
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  • Arrêté n° 8681 MET/DPAM du 8 septembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 7955 MET du 9 septembre 2015 portant délivrance d'un agrément à la SARL Tahiti Jet Ski pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 8681 MET du 08/09/2017
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  • Arrêté n° 8590 MET/DPAM du 7 septembre 2017 portant délivrance d'un agrément à l'EURL "Pacific Waves" pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 8590 MET du 07/09/2017
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  • Arrêté n° 8101 MET/DPAM du 28 août 2017 portant modification de l'arrêté n° 5087 MET/DPAM du 12 juin 2017 portant délivrance d'un agrément à la SARL Fakarava Discovery pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'atoll de Fakarava
    Voir Arrêté n° 8101 MET du 28/08/2017
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  • Arrêté n° 6521 MET/DPAM du 12 juillet 2017 portant modification de l'arrêté n° 2458 MET/DPAM du 29 mars 2017 portant délivrance d'un agrément à l'EURL Halfon Vip Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 6521 MET/DPAM du 12/07/2017
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  • Arrêté n° 6520 MET/DPAM du 12 juillet 2017 portant modification de l'arrêté n° 2459 MET/DPAM du 29 mars 2017 portant délivrance d'un agrément à Mlle Yakida Gree, sous l'enseigne commerciale "Maeva Jet Ski Tours" pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 6520 MET/DPAM du 12/07/2017
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  • Arrêté n° 5088 MET/DPAM du 12 juin 2017 portant délivrance d'un agrément à M. Heirani Karl Chang pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 5088 MET/DPAM du 12/06/2017
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  • Arrêté n° 5087 MET/DPAM du 12 juin 2017 portant délivrance d'un agrément à la SARL Fakarava Discovery pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'atoll de Fakarava
    Voir Arrêté n° 5087 MET/DPAM du 12/06/2017
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  • Arrêté n° 2853 MET/DPAM du 11 avril 2017 portant modification de l'arrêté n° 6327 MET/DPAM du 29 juillet 2016 portant délivrance d'un agrément à M. Marc Morou pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahaa, sous l'enseigne commerciale "Tahaa Jet Tours"
    Voir Arrêté n° 2853 MET/DPAM du 11/04/2017
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  • Arrêté n° 2529 MET/DPAM du 31 mars 2017 portant délivrance d'un agrément à M. Ludovic Penalver, sous l'enseigne commerciale "Moorea Watersport", pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 2529 MET/DPAM du 31/03/2017
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  • Arrêté n° 2460 MET/DPAM du 29 mars 2017 portant délivrance d'un agrément à la SARL Huahine Excursions pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Huahine, sous le nom commercial "Huahine Nautique"
    Voir Arrêté n° 2460 MET/DPAM du 29/03/2017
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  • Arrêté n° 2459 MET/DPAM du 29 mars 2017 portant délivrance d'un agrément à Mlle Yakida Gree, sous l'enseigne commerciale Maeva Jet Ski Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 2459 MET/DPAM du 29/03/2017
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  • Arrêté n° 2458 MET/DPAM du 29 mars 2017 portant délivrance d'un agrément à l'EURL Halfon VIP Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 2458 MET/DPAM du 29/03/2017
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  • Arrêté n° 1127 MET/DPAM du 24 février 2017 portant modification de l'arrêté n° 7955 MET du 9 septembre 2015 modifié portant délivrance d'un agrément à la SARL Tahiti Jet Ski pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 1127 MET/DPAM du 24/02/2017
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  • Arrêté n° 1126 MET/DPAM du 24 février 2017 portant modification de l'arrêté n° 1568 MET du 3 mars 2016 portant délivrance d'un agrément à l'EURL Moorea Mahana Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 1126 MET/DPAM du 24/02/2017
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  • Arrêté n° 1125 MET/DPAM du 24 février 2017 portant modification de l'arrêté n° 1367 MET du 24 février 2016 portant délivrance d'un agrément à l'EURL Top Jet Moorea pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 1125 MET/DPAM du 24/02/2017
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  • Arrêté n° 1124 MET/DPAM du 24 février 2017 portant délivrance d'un agrément à la SARL Matira Jet Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 1124 MET/DPAM du 24/02/2017
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  • Arrêté n° 1050 MET/DPAM du 21 février 2017 portant modification de l'arrêté n° 10488 MET du 27 novembre 2015 portant délivrance d'un agrément à la SARL "Moorea Trip Tours" pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 1050 MET/DPAM du 21/02/2017
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