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Véhicules nautiques à moteur : Mesures à caractère nominatif (activité de location)

  • Arrêté n° 3245 MLA/DPAM du 19 mars 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 5088 MET/DPAM du 12 juin 2017 portant délivrance d'un agrément à M. Heirani Karl Chang pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 3245 MLA/DPAM du 19/03/2019
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  • Arrêté n° 3244 MLA/DPAM du 19 mars 2019 portant modification de l'arrêté n° 2460 MET/DPAM du 29 mars 2017 modifié portant délivrance d'un agrément à la SARL Huahine Excursions pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Huahine
    Voir Arrêté n° 3244 MLA/DPAM du 19/03/2019
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  • Arrêté n° 3243 MLA/DPAM du 19 mars 2019 portant modification de l'arrêté n° 9602 MET/DPAM du 3 octobre 2017 portant délivrance d'un agrément à M. Teva Ebbs, sous l'enseigne commerciale "Poerani Jet Tours" pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime des îles de Tahaa et de Raiatea
    Voir Arrêté n° 3243 MLA/DPAM du 19/03/2019
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  • Arrêté n° 2670 MLA/DPAM du 6 mars 2019 portant modification de l'arrêté n° 581 MET/DPAM du 31 janvier 2017 portant délivrance d'un agrément à la SARL Ohana Fun Tour pour exercer les activités de location ou de navigation en convoi de véhicules nautiques à moteur dans l'espace maritime proche de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 2670 MLA/DPAM du 06/03/2019
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  • Arrêté n° 2425 MLA/DPAM du 27 février 2019 portant abrogation de l'arrêté n° 1629 MET/DPAM du 21 février 2018 portant délivrance d'un agrément à M. Denis Grosmaire, sous le nom commercial "Saltwater Ultimate Tour", pour exercer l'activité de loueur de planches à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 2425 MLA/DPAM du 27/02/2019
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  • Arrêté n° 2006 MLA/DPAM du 19 février 2019 portant modification de l'arrêté n° 1569 MET du 3 mars 2016 modifié portant délivrance d'un agrément à M. Pierre Saan, sous l'enseigne commerciale Moana Jet Ski, pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 2006 MLA/DPAM du 19/02/2019
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  • Arrêté n° 1965 MLA/DPAM du 19 février 2019 portant modification de l'arrêté n° 4033 MET/DPAM du 17 mai 2016 modifié portant délivrance d'un agrément à la SARL Maitai Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 1965 MLA/DPAM du 19/02/2019
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  • Arrêté n° 1933 MLA/DPAM du 18 février 2019 portant modification de l'arrêté n° 8590 MET/DPAM du 7 septembre 2017 modifié portant délivrance d'un agrément à l'EURL "Pacific Waves" pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 1933 MLA/DPAM du 18/02/2019
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  • Arrêté n° 1652 MLA/DPAM du 12 février 2019 portant modification de l'arrêté n° 1568 MET du 3 mars 2016 modifié portant délivrance d'un agrément à l'EURL Moorea Mahana Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 1652 MLA/DPAM du 12/02/2019
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  • Arrêté n° 1296 MLA/DPAM du 6 février 2019 portant modification de l'arrêté n° 1124 MET/DPAM du 24 février 2017 modifié portant délivrance d'un agrément à la SARL Matira Jet Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 1296 MLA/DPAM du 06/02/2019
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  • Arrêté n° 1097 MLA/DPAM du 4 février 2019 portant délivrance d'un agrément à M. Teena Tau , sous le nom commercial "Fenua Jet", pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 1097 MLA/DPAM du 04/02/2019
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  • Arrêté n° 12696 MLA/DPAM du 4 décembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 8590 MET/DPAM du 7 septembre 2017 portant délivrance d'un agrément à l'EURL Pacific Waves pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 12696 MLA/DPAM du 04/12/2018
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  • Arrêté n° 12152 MLA/DPAM du 21 novembre 2018 portant délivrance d'un agrément à l'EURL Aimeo Nui pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 12152 MLA/DPAM du 21/11/2018
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  • Arrêté n° 10796 MLA/DPAM du 22 octobre 2018 portant modification de l'arrêté n° 8590 MET/DPAM du 7 septembre 2017 portant délivrance d'un agrément à l'EURL "Pacific Waves" pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 10796 MLA/DPAM du 22/10/2018
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  • Arrêté n° 10258 MLA/DPAM du 9 octobre 2018 portant délivrance d'un agrément à M. Stive Timo, sous le nom commercial "Safari Iti Tour", pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 10258 MLA/DPAM du 09/10/2018
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  • Arrêté n° 7674 MLA/DPAM du 23 août 2018 portant délivrance d'un agrément à la SARL Toa Boat pour exercer l'activité de location de véhicules nautiques à moteur dans l'espace maritime de Tahiti
    Voir Arrêté n° 7674 MLA/DPAM du 23/08/2018
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  • Arrêté n° 7207 MLA/DPAM du 9 août 2018 portant modification de l'arrêté n° 10488 MET du 27 novembre 2015 modifié portant délivrance d'un agrément à la SARL "Moorea Trip Tours" pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 7207 MLA/DPAM du 09/08/2018
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  • Arrêté n° 5458 MLA/DPAM du 12 juin 2018 portant modification de l'arrêté n° 1124 MET/DPAM du 24 février 2017 modifié portant délivrance d'un agrément à la SARL "Matira Jet Tours" pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 5458 MLA/DPAM du 12/06/2018
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  • Arrêté n° 5457 MLA/DPAM du 12 juin 2018 portant modification de l'arrêté n° 2458 MET/DPAM du 29 mars 2017 modifié portant délivrance d'un agrément à l'EURL "Halfon VIP Tours" pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 5457 MLA/DPAM du 12/06/2018
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  • Arrêté n° 5456 MLA/DPAM du 12 juin 2018 portant modification de l'arrêté n° 2459 MET/DPAM du 29 mars 2017 modifié portant délivrance d'un agrément à Mlle Yakida Gree, sous l'enseigne commerciale "Maeva Jet Ski Tours", pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 5456 MLA/DPAM du 12/06/2018
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