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Location de véhicules nautiques à moteur : Mesures à caractère nominatif

  • Arrêté n° 1127 MET/DPAM du 24 février 2017 portant modification de l'arrêté n° 7955 MET du 9 septembre 2015 modifié portant délivrance d'un agrément à la SARL Tahiti Jet Ski pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 1127 MET/DPAM du 24/02/2017
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  • Arrêté n° 1126 MET/DPAM du 24 février 2017 portant modification de l'arrêté n° 1568 MET du 3 mars 2016 portant délivrance d'un agrément à l'EURL Moorea Mahana Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 1126 MET/DPAM du 24/02/2017
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  • Arrêté n° 1125 MET/DPAM du 24 février 2017 portant modification de l'arrêté n° 1367 MET du 24 février 2016 portant délivrance d'un agrément à l'EURL Top Jet Moorea pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 1125 MET/DPAM du 24/02/2017
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  • Arrêté n° 1124 MET/DPAM du 24 février 2017 portant délivrance d'un agrément à la SARL Matira Jet Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 1124 MET/DPAM du 24/02/2017
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  • Arrêté n° 1050 MET/DPAM du 21 février 2017 portant modification de l'arrêté n° 10488 MET du 27 novembre 2015 portant délivrance d'un agrément à la SARL "Moorea Trip Tours" pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 1050 MET/DPAM du 21/02/2017
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  • Arrêté n° 1049 MET/DPAM du 21 février 2017 portant modification de l'arrêté n° 6010 MET du 22 juillet 2015 portant délivrance d'un agrément à M. Réginal Haring, sous l'enseigne commerciale "Albert Wave Runner", pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans les eaux intérieures, dont les rades et les lagons, de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 1049 MET/DPAM du 21/02/2017
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  • Arrêté n° 1005 MET/DPAM du 20 février 2017 portant modification de l'arrêté n° 4033 MET/DPAM du 17 mai 2016 portant délivrance d'un agrément à la SARL Maitai Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 1005 MET/DPAM du 20/02/2017
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  • Arrêté n° 1004 MET/DPAM du 20 février 2017 portant modification de l'arrêté n° 1570 MET du 3 mars 2016 portant délivrance d'un agrément à la SARL Moana Adventure Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 1004 MET/DPAM du 20/02/2017
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  • Arrêté n° 1003 MET/DPAM du 20 février 2017 portant modification de l'arrêté n° 1569 MET du 3 mars 2016 portant délivrance d'un agrément à M. Pierre Saan, sous l'enseigne commerciale Moana Jet Ski, pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 1003 MET/DPAM du 20/02/2017
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  • Arrêté n° 581 MET/DPAM du 31 janvier 2017 portant délivrance d'un agrément à la SARL Ohana Fun Tour pour exercer les activités de location ou de navigation en convoi de véhicules nautiques dans l'espace maritime proche de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 581 MET/DPAM du 31/01/2017
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  • Arrêté n° 8147 MET/DPAM du 16 septembre 2016 portant modification de l'annexe II de l'arrêté n° 7955 CM du 9 septembre 2015 portant délivrance d'un agrément à la SARL Tahiti Jet Ski pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahiti
    Voir Arrêté n° 8147 MET/DPAM du 16/09/2016
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  • Arrêté n° 8146 MET/DPAM du 16 septembre 2016 portant modification de l'annexe II de l'arrêté n° 1570 MET du 3 mars 2016 portant délivrance d'un agrément à la SARL Moana Adventure Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'ïle de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 8146 MET/DPAM du 16/09/2016
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  • Arrêté n° 6327 MET/DPAM du 29 juillet 2016 portant délivrance d'un agrément à M. Marc Morou, pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahaa, sous l'enseigne commerciale Tahaa Jet Tours
    Voir Arrêté n° 6327 MET/DPAM du 29/07/2016
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  • Arrêté n° 4034 MET/DPAM du 17 mai 2016 portant délivrance d'un agrément à M. Poerava Dammon Queen sous l'enseigne commerciale Dammon's ATV Tour, pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 4034 MET/DPAM du 17/05/2016
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  • Arrêté n° 4033 MET/DPAM du 17 mai 2016 portant délivrance d'un agrément à la SARL Maitai Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 4033 MET/DPAM du 17/05/2016
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  • Arrêté n° 3820 MET/DPAM du 9 mai 2016 portant délivrance d'un agrément à M. Jérémie Hadjibeyli, sous l'enseigne commerciale "Raiatea Jet", pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Tahaa
    Voir Arrêté n° 3820 MET/DPAM du 09/05/2016
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  • Arrêté n° 3110 MET du 19 avril 2016 portant délivrance d'un agrément à l'EURL Pacific Waves pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 3110 MET du 19/04/2016
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  • Arrêté n° 1570 MET du 3 mars 2016 portant délivrance d'un agrément à la SARL Moana Adventure Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 1570 MET du 03/03/2016
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  • Arrêté n° 1569 MET du 3 mars 2016 portant délivrance d'un agrément à M. Pierre Saan, sous l'enseigne commerciale Moana Jet Ski, pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 1569 MET du 03/03/2016
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  • Arrêté n° 1568 MET du 3 mars 2016 portant délivrance d'un agrément à l'EURL Moorea Mahana Tours pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Moorea
    Voir Arrêté n° 1568 MET du 03/03/2016
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