Accueil > Conventions Etat-Pays de l'année 2019

Conventions Etat-Pays de l'année 2019

Année : Domaine :
Nombre de conventions : 42
  • Convention n° 3-19 du 28/01/2019
    Convention n° 3-19 du 28 janvier 2019 d'occupation précaire du domaine privé non constitutive de droits réels (mise à disposition de l'ensemble immobilier désigné "l'hôtel de la Marine")
  • -------------------
  • Convention n° 1744/VP/DRMM du 10/01/2019
    Convention n° 1744/VP/DRMM du 10 janvier 2019 relative au prêt à usage de matériels pour la réalisation de l'opération intitulée "Amélioration génétique de l'huître perlière P. Margaritifera (AmeliGEN)" programmation 2016, au profit du laboratoire de recherche dénommé "Centre de Recherches Insulaires et Observatoire de l'Environnement"
  • -------------------

Page : 1  2  3  4  5