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Circulaires de l'année 1902

Circulaire du 12/12/1902

Circulaire ministérielle du 12 décembre 1902. - Application des dispositions des décrets du 7 novembre 1890

Circulaire du 30/09/1902

Circulaire ministérielle du 30 septembre 1902. - Concession des mandats sur le trésor aux officiers et fonctionnaires coloniaux

Circulaire du 18/09/1902

Circulaire ministérielle du 18 septembre 1902. - Changements apportés au mode de transmission des mandats de délégation de solde

Circulaire du 29/08/1902

Circulaire ministérielle du 29 août 1902. - Au sujet du règlement des dettes des communes

Circulaire du 13/08/1902

Circulaire du 13 août 1902 au sujet de l'administration des personnels des commis du commissariat et des magasiniers des colonies

Circulaire du 06/08/1902

Circulaire ministérielle du 6 août 1902. - Colis-postaux pour l'Australie

Circulaire du 26/05/1902

Circulaire ministérielle du 26 mai 1902. - Au sujet du règlement du 30 décembre 1901 relatif à la création d'agences spéciales de la régie française

Circulaire du 05/03/1902

Circulaire ministérielle du 5 mars 1902. - Au sujet de la délivrance des mandats sur le trésor

Circulaire du 17/01/1902

Circulaire ministérielle du 17 janvier 1902. - Dispositions à prendre à l'égard des fonctionnaires, employés ou agents changeant de colonies, qui tombent malades en cours de route

Circulaire du 02/01/1902

Circulaire aux présidents des conseils de districts de Tahiti et Moorea relative au recensement

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