Circulaires de l'année 1911
Circulaire du 27/12/1911Circulaire ministérielle du 27 décembre 1911. - Exécution de l'article 85 de la loi du 8 avril 1910 et de l'article 75 de la loi de finances du 13 juillet 1911 Circulaire du 18/12/1911Circulaire ministérielle du 18 décembre 1911. - Autorisation accordée aux fonctionnaires coloniaux de faire partie de la "Société d'études, de propagande et d'action coloniales" Circulaire du 11/12/1911Circulaire ministérielle du 11 décembre 1911 au sujet des poursuites à exercer contre les redevables Circulaire du 28/11/1911Circulaire ministérielle du 28 novembre 1911 sur les caisses de réserve des budgets généraux et locaux des colonies Circulaire du 20/11/1911Circulaire ministérielle du 20 novembre 1911 sur l'établissement des comptes administratifs des colonies Circulaire du 07/11/1911Circulaire ministérielle du 7 novembre 1911 concernant l'admission des fonctionnaires coloniaux au Mont des Oiseaux Circulaire du 27/10/1911Circulaire ministérielle du 27 octobre 1911. - Instructions pour l'application du décret du 25 septembre 1911, portant modification sur les passages du personnel colonial Circulaire du 13/10/1911Circulaire du 13 octobre 1911. - Classement de la station thermale d'Audinac-les-Bains (Ariège) Circulaire du 28/09/1911Circulaire ministérielle du 28 septembre 1911. - Etablissement, exécution et contrôle des budgets locaux Circulaire du 28/09/1911Erratum à la circulaire ministérielle du 28 septembre 1911 ayant pour objet l'établissement, l'exécution et le contrôle des budgets locaux, publiée au Journal officiel de la colonie du 30 novembre 1911 |
