Circulaires de l'année 1911
Circulaire du 20/09/1911Circulaire du 20 septembre 1911. - Classement de la station hydro-minérale d'Evian-les-Bains (Haute-Savoie) Circulaire du 08/08/1911Circulaire ministérielle du 8 août 1911. - Au sujet de l'application aux gendarmes coloniaux du décret du 8 septembre 1910 sur les frais de déplacement des militaires isolés Circulaire du 07/08/1911Circulaire ministérielle du 7 août 1911. - Classement au traitement des sous-officiers, des préposés des douanes admis dans les établissements hospitaliers aux colonies Circulaire du 05/08/1911Circulaire ministérielle du 5 août 1911 relative au drapeau et à l'hymne national de la République portugaise Circulaire du 28/06/1911Circulaire ministérielle du 28 juin 1911. - Bénéfice de campagne de guerre en Afrique occidentale française et en Afrique équatoriale française en 1906 et 1907 Circulaire du 22/06/1911Circulaire ministérielle du 22 juin 1911 au sujet des acquisitions d'immeubles pour les fonctionnaires et officiers Circulaire du 20/06/1911Circulaire ministérielle du 20 juin 1911. - Au sujet des attributions des gouverneurs généraux et des gouverneurs intérimaires Circulaire du 20/06/1911Circulaire ministérielle du 20 juin 1911. - Dispositions relatives au fonctionnement des services administratifs coloniaux à Paris et dans les ports Circulaire du 09/06/1911Circulaire ministérielle du 9 juin 1911. - Au sujet des missions imputés sur les budgets locaux ou généraux Circulaire du 09/05/1911Circulaire du 9 mai 1911 aux présidents des conseils des districts des Etablissements français de l'Océanie |
