Circulaires de l'année 1911
Circulaire du 08/05/1911Circulaire du 8 mai 1911 aux présidents des conseils de district de Tahiti et Moorea Circulaire du 08/05/1911Circulaire du 8 mai 1911 aux présidents des conseils de district de Tahiti et Moorea Circulaire du 11/04/1911Circulaire ministérielle du 11 avril 1911. - Les fonctionnaires coloniaux sont autorisés à faire partie de l'association franco-indochinoise Circulaire du 27/03/1911Circulaire ministérielle du 27 mars 1911. - Application de l'article 85 de la loi du 3 avril 1910 Circulaire du 16/03/1911Circulaire ministérielle du 16 mars 1911. - Application de l'article 85 de la loi de finances du 8 avril 1910. - Droits des veuves Circulaire du 16/02/1911Circulaire ministérielle du 16 février 1911. - Au sujet du débarquement des fonctionnaires coloniaux dans un port autre que celui qui leur est désigné Circulaire du 23/01/1911Circulaire ministérielle du 23 janvier 1911. - Rappel des dispositions du paragraphe 3 de l'article 42 du décret du 2 mars 1910 |
