Circulaires de l'année 1912
Circulaire du 27/12/1912Circulaire ministérielle du 27 décembre 1912. - Phénomènes de géologie pouvant se rencontrer aux colonies Circulaire du 16/12/1912Circulaire ministérielle du 16 décembre 1912. - Situation militaire des fonctionnaires coloniaux en congé en France Circulaire du 16/12/1912Circulaire ministérielle du 16 décembre 1912. - Situation militaire des fonctionnaires coloniaux en congé en France Circulaire du 04/12/1912Circulaire du 4 décembre 1912. - Au sujet d'un état annuel à fournir au département concernant le rapport des greffes Circulaire du 30/11/1912Circulaire ministérielle du 30 novembre 1912. - Protection de la propriété intellectuelle Circulaire du 19/09/1912Circulaire aux administrateurs Circulaire du 18/09/1912Circulaire du 18 septembre 1912 aux chefs de service Circulaire du 14/08/1912Circulaire ministérielle du 14 août 1912. - Secours à attribuer aux familles des militaires décédés aux colonies Circulaire du 13/08/1912Circulaire ministérielle du 13 août 1912. - Classement de la station thermale de Nancy Circulaire du 08/07/1912Circulaire du 8 juillet 1912. - Enregistrement des procès-verbaux de vente des objets mobiliers dépendant des successions |
