Circulaires de l'année 1913
Circulaire du 26/12/1913Circulaire ministérielle du 26 décembre 1913. - Marchandises françaises parvenues dans la colonie sans passavants Circulaire du 19/12/1913Circulaire ministérielle du 19 décembre 1913 relative à la notation des heures Circulaire du 02/12/1913Circulaire ministérielle du 2 décembre 1913. - Appropriation au tir de la balle D des armes de 8 m/m des services locaux Circulaire du 06/11/1913Circulaire ministérielle du 6 novembre 1913 relative à l'application de la loi d'amnistie du 31 juillet 1913 Circulaire du 21/10/1913Circulaire ministérielle du 21 octobre 1913. - Revendication des documents administratifs ou politiques ayant été détenus par des fonctionnaires décédés Circulaire du 15/10/1913Circulaire ministérielle. - Envoi de l'arrêté du ministre des colonies réglant le fonctionnement de l'inspection des colonies Circulaire du 15/09/1913Circulaire du 15 septembre 1913 à MM. les armateurs et capitaines des navires fréquentant le port de Papeete Circulaire du 09/08/1913Circulaire ministérielle du 9 août 1913. - Création d'une agence générale des colonies Circulaire du 24/07/1913Circulaire ministérielle du 24 juillet 1913. - Bénéfice de campagne de guerre en Afrique occidentale française et en Afrique équatoriale française, de 1902 à 1905 Circulaire du 19/07/1913Circulaire ministérielle du 19 juillet 1913. - Situation militaire des fonctionnaires coloniaux en congé en France |
