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Circulaires de l'année 1916

Circulaire n° 20 du 09/10/1916

Circulaire n° 20 du 9 octobre 1916 au sujet des allocations et des envois d'argent faits par les familles aux mobilisés

Circulaire du 29/09/1916

Circulaire du 29 septembre 1916 au sujet des quêtes et souscriptions ayant pour objet le soulagement des misères nées de la guerre

Circulaire du 05/08/1916

Circulaire du 5 août 1916 aux chefs de district, au sujet du paiement des impôts

Circulaire du 24/05/1916

Circulaire ministérielle du 24 mai 1916 au sujet de l'envoi en congé en France des employés de maisons de commerce, mis en sursis d'appel aux colonies

Circulaire du 01/05/1916

Circulaire interministérielle du 1er mai 1916 modifiant et complétant la circulaire du 22 février 1915, relative aux visites des navires dans les ports et à la surveillance des trafics suspects avec l'ennemi

Circulaire du 03/04/1916

Circulaire ministérielle du 3 avril 1916 au sujet des communications télégraphiques entre le Brésil d'une part, la France, la Grande-Bretagne et leurs possessions, d'autre part

Circulaire du 20/03/1916

Circulaire du 20 mars 1916 à MM. les administrateurs et agents spéciaux des dépendances, au sujet de l'emploi de la main-d'oeuvre prestataire et de l'interprétation des textes y relatifs

Circulaire du 18/03/1916

Circulaire du 18 mars 1916 à MM. les présidents et vice-présidents des conseils de district, chefs de circonscriptions des travaux publics et chefs de poste de gendarmerie

Circulaire du 15/03/1916

Circulaire du 15 mars 1916 relative au service des allocations aux familles nécessiteuses des militaires sous les drapeaux

Circulaire du 13/03/1916

Circulaire du 13 mars 1916 à Messieurs les greffiers et huissiers près les tribunaux de la colonie

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