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Circulaires de l'année 1981

Circulaire du 10/11/1981

Circulaire ministérielle du 10 novembre 1981 relative à la constitution de couvertures de change à terme (J.O.R.F. du 11 novembre 1981, page 9843)

Circulaire du 19/09/1981

Circulaire ministérielle du 19 septembre 1981 modifiant la circulaire du 12 juillet 1976 modifiée relative à la constitution de couvertures de change à terme (Arrêté de promulgation n° 8238 AA du 29 septembre 1981)

Circulaire du 21/05/1981

Circulaire ministérielle du 21 mai 1981 relative à la cession de leurs recettes en devises par les exportateurs (Arrêté de promulgation n° 5771 AA du 27 mai 1981)

Circulaire du 21/05/1981

Circulaire ministérielle du 21 mai 1981 modifiant la circulaire du 12 juillet 1976 modifiée relative à la constitution de couvertures de change à terme (Arrêté de promulgation n° 5771 AA du 27 mai 1981)

Circulaire du 21/05/1981

Circulaire ministérielle du 21 mai 1981 modifiant la circulaire du 9 août 1973 modifiée relative à la domiciliation et au paiement des importations et exportations de marchandises (Arrêté de promulgation n° 5771 AA du 27 mai 1981)

Circulaire du 21/05/1981

Circulaire ministérielle du 21 mai 1981 modifiant la circulaire du 25 mars 1977 modifiée relative aux opérations des sociétés de négoce international (Arrêté de promulgation n° 5771 AA du 27 mai 1981)

Circulaire du 21/05/1981

Circulaire ministérielle du 21 mai 1981 modifiant la circulaire du 9 août 1973 modifiée relative à l'exécution des transferts à destination de l'étranger bénéficiant d'une autorisation générale (Arrêté de promulgation n° 5771 AA du 27 mai 1981)

Circulaire du 21/05/1981

Circulaire ministérielle du 21 mai 1981 modifiant la circulaire du 22 mars 1974 modifiée relative aux comptes en francs ouverts à des non-résidents et aux dossiers étrangers de valeur mobilières (Arrêté de promulgation n° 5771 AA du 27 mai 1981)

Circulaire du 21/05/1981

Circulaire ministérielle du 21 mai 1981 modifiant la circulaire du 6 août 1980 modifiée relative aux investissements directs français à l'étranger et aux investissements directs étrangers en France (Arrêté de promulgation n° 5771 AA du 27 mai 1981)

Circulaire du 27/02/1981

Circulaire ministérielle du 27 février 1981 modifiant la circulaire du 27 novembre 1973 relative au règlement des dépenses et recettes d'escale des navires étrangers en France et des navires français à l'étranger, modifiée par une circulaire du 22 septembre 1976 (JORF du 4 mars 1981, page 2184)

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