Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1933 - Numéros normaux > Journal officiel 1933 N°4 du 16/02/1933

Journal officiel 1933 N°4 du 16/02/1933

  • Décision n° 92 IP du 07/02/1933
    Décision n° 92 IP du 7 février 1933 accordant une bourse renouvelable d'internat à l'école centrale, au titre des archipels, à des enfants originaires des îles Sous-le-Vent
  • Décision n° 93 C du 08/02/1933
    Décision n° 93 C du 8 février 1933 portant au 2è échelon de son grade M. Timi Harrys, chef de 3è échelon à Rangiroa, à compter du 1er janvier 1933
  • Décision n° 94 C du 08/02/1933
    Décision n° 94 C du 8 février 1933 portant augmentation des soldes annuelles de Mmes Henriette Perry et Martha Williams, infirmières hospitalières contractuelles du service local
  • Décision n° 95 C du 08/02/1933
    Décision n° 95 C du 8 février 1933 modifiant la décision n° 981 C du 31 décembre 1931
  • Décision n° 96 SG du 08/02/1933
    Décision n° 96 SG du 8 février 1933 portant augmentation de la subvention allouée à la commune de Papeete pour participation de la colonie dans les frais de traitement à l'hôpital des personnes soignées au compte de la dite commune pour maladies spécifiques
  • Décision n° 101 C du 09/02/1933
    Décision n° 101 C du 9 février 1933 désignant M. Capela, administrateur de Tahiti et dépendances pour représenter et défendre la colonie des Etablissements français de l'Océanie dans l'affaire Gaden engagée devant le Conseil du contentieux administratif
  • Décision n° 102 C du 10/02/1933
    Décision n° 102 C du 10 février 1933 accordant une permission d'absence de 15 jours à M. Roche, juge de paix à compétence étendue de Raiatea (îles Sous-le-Vent) pour compter du 9 février 1933
  • Décision n° 103 C du 10/02/1933
    Décision n° 103 C du 10 février 1933 chargeant le gendarme Jean Dumas de fonctions accessoires à Rurutu
  • Décision n° 105 SG du 11/02/1933
    Décision n° 105 SG du 11 février 1933 constatant la prise en charge par le budget local du solde débiteur du compte Liquidation de l'opération "Feuilles de zinc"
  • Décision n° 12 C (ARCHIPELS) du 02/02/1933
    Décision n° 12 C (ARCHIPELS) du 2 février 1933 autorisant l'agent spécial des Tuamotu à payer et à passer en écritures les vacations relatives aux sessions d'examen de bornage des Tuamotu

Page : 1   2   3   4  5   6  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données