Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1958 - Numéros normaux > Journal officiel 1958 N°18 du 15/08/1958

Journal officiel 1958 N°18 du 15/08/1958

  • Délibération n° 66-1958 du 09/07/1958
    Délibération n° 66-1958 du 9 juillet 1958 relative à la modification de la composition de la commission de secours (r.e. Arrêté n° 298 AAE du 24 juillet 1958)
  • Délibération n° 57-1958 du 20/06/1958
    Délibération n° 57-1958 du 20 juin 1958 fixant les conditions d'application du régime des substances minérales dans le territoire de la Polynésie française (r.e. Arrêté n° 301 AAE du 25 juillet 1958)
  • Délibération n° 60-1958 du 21/06/1958
    Délibération n° 60-1958 du 21 juin 1958 portant ouverture d'un cours complémentaire mixte à Papeete (r.e. Arrêté n° 302 AAE du 25 juillet 1958)
  • Délibération n° 55-1958 du 20/06/1958
    Délibération n° 55-1958 du 20 juin 1958 portant aliénations, échanges, concessions et locations de terres domaniales (r.e. Arrêté n° 311 AAE du 30 juillet 1958)
  • Arrêté n° 784 MF/CD du 31/07/1958
    Arrêté n° 784 MF/CD du 31 juillet 1958 portant rectification des prises en charge de divers rôles des exercices 1956 et 1957
  • Arrêté n° 786 AAE du 31/07/1958
    Arrêté n° 786 AAE du 31 juillet 1958 portant clôture de la première session ordinaire 1958 de l'assemblée territoriale
  • Arrêté n° 806 MAE du 02/08/1958
    Arrêté n° 806 MAE du 2 août 1958 portant approbation des comptes définitif et budget de la chambre de commerce et d'industrie pour les exercices 1957 et 1958
  • Arrêté n° 313 AAE du 04/08/1958
    Arrêté n° 313 AAE du 4 août 1958 approuvant le budget supplémentaire de la commune de Papeete pour l'exercice 1958
  • Arrêté n° 323 MM du 08/08/1958
    Arrêté n° 323 MM du 8 août 1958 modifiant l'arrêté n° 325 SG du 3 mai 1934 fixant les détals d'application aux E.F.O. du décret du 21 décembre 1911, en ce qui concerne les conditions de commandement, la composition des états-majors et des équipages et l'obligation de se munir d'un rôle d'équipage
  • Avis n° 316 AAE du 04/08/1958
    Rectificatif n° 316 AAE au tarif des patentes paru au JOPF n° 16 DV du 31 mars 1958 (annexe à la délibération n° 16-1958 du 8 février 1958)

Page : 1   2  3   4   5   6  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données