Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1981 - Numéros normaux > Journal officiel 1981 N°13 du 15/05/1981

Journal officiel 1981 N°13 du 15/05/1981

  • Arrêté n° 1414 SCG du 10/04/1981
    Arrêté n° 1414 SCG du 10 avril 1981 portant modification du budget d'investissement du territoire pour l'exercice 1981
  • Arrêté n° 1419 SEQ du 10/04/1981
    Arrêté n° 1419 SEQ du 10 avril 1981 autorisant le service de l'équipement à consentir des cessions de plans topographiques et fixant le tarif de ces cessions
  • Délibération n° 81-28 SEQ du 19/03/1981
    Délibération n° 81-28 du 19 mars 1981 accordant l'aval du territoire de la Polynésie française à la société d'équipement de Tahiti et des îles (SETIL) (Aérogare de Moorea-Temae) (r.e. Arrêté n° 4691 AA du 15 avril 1981)
  • Arrêté n° 4664 SEQ du 14/04/1981
    Arrêté n° 4664 SEQ du 14 avril 1981 ordonnant la déconsignation d'une indemnité versée à la caisse des dépôts et consignations concernant les parcelles de terrain nécessaires à la déviation de la route de ceinture au droit de l'aérodrome d'Uturoa-Raiatea
  • Délibération n° 81-21 du 06/03/1981
    Délibération n° 81-21 du 6 mars 1981 relative à la création d'une porcherie au lycée d'enseignement professionnel agricole d'Opunohu (r.e. Arrêté n° 4916 AA du 16 avril 1981)
  • Arrêté n° 4915 VR du 16/04/1981
    Arrêté n° 4915 VR du 16 avril 1981 autorisant l'ouverture d'une classe de rattrapage du niveau de troisième à l'école de formation préprofessionnelle de la mission Sanito
  • Arrêté n° 4919 BS du 16/04/1981
    Arrêté n° 4919 BS du 16 avril 1981 portant versement d'acomptes provisionnels aux communes de Polynésie française au titre de la dotation globale de fonctionnement pour 1981
  • Décision n° 1429 DOM du 16/04/1981
    Décision n° 1429 DOM du 16 avril 1981 autorisant l'affectation de la terre domaniale Keepu, n° 121, sise à Omoa (Fatu Hiva), au profit du service de l'économie rurale
  • Arrêté n° 1432 AU du 16/04/1981
    Arrêté n° 1432 AU du 16 avril 1981 accordant une dérogation au règlement d'urbanisme de Papeete, Pirae, Arue
  • Décision n° 1433 ITSTAT du 17/04/1981
    Décision n° 1433 ITSTAT du 17 avril 1981 constatant l'indice des prix du mois de mars 1981

Page : 1   2  3   4   5   6   7   8   9   10   11   12  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données