Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1981 - Numéros normaux > Journal officiel 1981 N°18 du 30/06/1981

Journal officiel 1981 N°18 du 30/06/1981

  • Arrêté n° 1702 SCG du 19/06/1981
    Arrêté n° 1702 SCG du 19 juin 1981 accordant une subvention au comité territorial du centenaire de Jules Ferry et des lois scolaires
  • Décision n° 1705 DOM du 19/06/1981
    Décision n° 1705 DOM du 19 juin 1981 autorisant la société coopérative Kaua Roa Makemo à occuper un emplacement de domaine public maritime à Makemo, commune de Makemo - régularisation
  • Décision n° 1707 DOM du 19/06/1981
    Décision n° 1707 DOM du 19 juin 1981 accordant la concession temporaire à charge de remblais d'un emplacement de domaine public maritime à Avatoru, commune de Rangiroa, au profit de M. Iosepha Nifai Ami
  • Arrêté n° 1710 AA du 19/06/1981
    Arrêté n° 1710 AA du 19 juin 1981 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'AS Excelsior
  • Décision n° 1686 PEL du 15/06/1981
    Décision n° 1686 PEL du 15 juin 1981 habilitant le chef du service du personnel à défendre le territoire dans l'affaire Charles Maitere devant le conseil du contentieux administratif de la Polynésie française
  • Arrêté n° 5756 PEL du 27/05/1981
    Arrêté n° 5756 PEL du 27 mai 1981 portant promotion d'agents CEAPF des travaux publics au titre de l'année 1981
  • Arrêté n° 5839 PEL du 03/06/1981
    Arrêté n° 5839 PEL du 3 juin 1981 portant promotion de conducteurs CEAPF des travaux publics au titre de l'année 1981
  • Décision n° 5943 PEL du 09/06/1981
    Décision n° 5943 PEL du 9 juin 1981 constatant l'arrivée à Papeete d'un ingénieur du génie rural des eaux et forêts, nommé chef du bureau technique des communes
  • Décision n° 5968 PEL du 10/06/1981
    Décision n° 5968 PEL du 10 juin 1981 portant mise à disposition du chef du service de l'économie rurale d'un VAT incorporé sur place
  • Arrêté n° 6053 PEL du 15/06/1981
    Arrêté n° 6053 PEL du 15 juin 1981 nommant gardiens de la paix stagiaires des élèves-gardiens de la paix de la police nationale du CEAPF

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8  9   10   11   12   13   14   15  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données