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Journal officiel 1981 N°20 du 15/07/1981

  • Décision n° 1733 DOM du 26/06/1981
    Décision n° 1733 DOM du 26 juin 1981 accordant en occupation temporaire divers emplacements de domaine public maritime dans les îles Tuamotu-Gambier
  • Arrêté n° 1740 SCG du 26/06/1981
    Arrêté n° 1740 SCG du 26 juin 1981 accordant une subvention au comité territorial de la jeunesse
  • Décision n° 1743 TLS du 26/06/1981
    Décision n° 1743 TLS du 26 juin 1981 portant répartition de la taxe d'apprentissage pour 1981
  • Arrêté n° 1744 IRM du 26/06/1981
    Arrêté n° 1744 IRM du 26 juin 1981 portant modification de l'arrêté n° 2670 FT du 9 novembre 1961 relatif à la réglementation comptable applicable à l'institut de recherches médicales Louis Malardé
  • Arrêté n° 1745 SCG du 26/06/1981
    Arrêté n° 1745 SCG du 26 juin 1981 accordant une subvention à l'académie tahitienne
  • Arrêté n° 1746 AU du 26/06/1981
    Arrêté n° 1746 AU du 26 juin 1981 ordonnant la levée du sursis à statuer sur la demande de travaux immobiliers à réaliser dans la commune de Arue, de Mme Alphonsine Luta
  • Arrêté n° 6379 PLAN du 26/06/1981
    Arrêté n° 6379 PLAN du 26 juin 1981 portant transfert au VIIIè plan et ouverture de la tranche 1981 des crédits de paiement 1981 de la tranche 1980 de la section locale du FIDES ainsi que des autorisations de programme correspondantes
  • Arrêté n° 6380 AC.DIR.INFRA du 26/06/1981
    Arrêté n° 6380 AC.DIR.INFRA du 26 juin 1981 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnité d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à la construction de l'aérodrome de Tatakoto (archipel des Tuamotu)
  • Décision n° 1748 AE du 29/06/1981
    Décision n° 1748 AE du 29 juin 1981 complétant la décision n° 761 AE du 13 octobre 1978
  • Arrêté n° 6404 FT du 26/06/1981
    Arrêté n° 6404 FT du 26 juin 1981 accordant une subvention à l'institut de recherches médicales Louis Malardé

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