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Journal officiel 1981 N°20 du 15/07/1981

  • Arrêté n° 1749 AE du 29/06/1981
    Arrêté n° 1749 AE du 29 juin 1981 portant approbation de cahiers des charges souscrits par la compagnie polynésienne de transport maritime pour l'exploitation des navires Aranui et Araroa
  • Arrêté n° 6459 AA du 29/06/1981
    Arrêté n° 6459 AA du 29 juin 1981 fixant la liste définitive des candidats à l'élection législative du 5 juillet 1981 pour la 1re circonscription Ouest et Sud de la Polynésie française
  • Arrêté n° 1750 SCG du 01/07/1981
    Arrêté n° 1750 SCG du 1er juillet 1981 accordant une subvention à la fédération française de la pirogue polynésienne
  • Décision n° 1751 AC.DIR.INFRA du 02/07/1981
    Décision n° 1751 AC.DIR.INFRA du 2 juillet 1981 ordonnant le dépôt et la publication des plans parcellaires des terrains de l'aérodrome de Arutua (archipel des Tuamotu)
  • Décision n° 1752 AC.DIR.INFRA du 02/07/1981
    Décision n° 1752 AC.DIR.INFRA du 2 juillet 1981 ordonnant une enquête administrative préalable à la déclaration d'utilité publique de l'aérodrome de Arutua (archipel des Tuamotu)
  • Arrêté n° 6517 J du 02/07/1981
    Arrêté n° 6517 J du 2 juillet 1981 accordant un congé de 6 jours 7 Me Eric Lequerré, notaire et portant nomination de M. Bruggmann Paul Marcel en qualité d'intérimaire
  • Arrêté n° 6519 TLS du 02/07/1981
    Arrêté n° 6519 TLS du 2 juillet 1981 portant modification de l'arrêté n° 5522 TLS du 13 mai 1981 portant agrément des chantiers de développement pour l'année 1981
  • Arrêté n° 6520 BS du 02/07/1981
    Arrêté n° 6520 BS du 2 juillet 1981 fixant la liste des affiches, réclames et enseignes dispensées de la taxe sur la publicité prévue à l'article L. 233-15 du code des communes
  • Arrêté n° 6521 AU du 02/07/1981
    Arrêté n° 6521 AU du 2 juillet 1981 ordonnant la consignation des indemnités à la caisse des dépôts et consignations concernant les parcelles destinées à la réalisation de la zone d'habitation Taapuna, commune de Punaauia
  • Arrêté n° 1754 FSIDAP du 03/07/1981
    Arrêté n° 1754 FSIDAP du 3 juillet 1981 portant report des ressources du FSIDAP et fixant le programme du FSIDAP pour 1981, en ce qui concerne le secteur de la pêche

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