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Journal officiel 1981 N°23 du 15/08/1981

  • Décision n° 1888 DOM du 31/07/1981
    Décision n° 1888 DOM du 31 juillet 1981 accordant en occupation temporaire divers emplacements de domaine public maritime dans les îles Tuamotu-Gambier
  • Décision n° 1889 DOM du 31/07/1981
    Décision n° 1889 DOM du 31 juillet 1981 accordant en occupation temporaire divers emplacements de domaine public maritime dans les îles Tuamotu-Gambier
  • Arrêté n° 1891 SCG du 03/08/1981
    Arrêté n° 1891 SCG du 3 août 1981 accordant une subvention exceptionnelle à l'Eglise évangélique de Polynésie française
  • Arrêté n° 1892 SCG du 03/08/1981
    Arrêté n° 1892 SCG du 3 août 1981 accordant une subvention exceptionnelle à l'Office territorial d'action culturelle
  • Arrêté n° 7176 CAB/MIL du 03/08/1981
    Arrêté n° 7176 CAB/MIL du 3 août 1981 portant composition et appel de la fraction du contingent 81/10
  • Délibération n° 81-47 du 08/07/1981
    Délibération n° 81-47 du 8 juillet 1981 portant ratification de la convention passée avec l'Etat (ministère des transports) en matière de signalisation maritime et de phares et balises (r.e. par Arrêté n° 7202 AA du 4 août 1981)
  • Arrêté n° 1902 AA du 05/08/1981
    Arrêté n° 1902 AA du 5 août 1981 autorisant l'organisation d'une tombola au profit du syndicat des travailleurs de l'office des postes et télécommunications
  • Arrêté n° 7211 FT du 04/08/1981
    Arrêté n° 7211 FT du 4 août 1981 accordant une subvention à la SAEM Matairea
  • Arrêté n° 7214 AA du 05/08/1981
    Arrêté n° 7214 AA du 5 août 1981 déclarant close la session ordinaire dite session administrative de l'assemblée territoriale de la Polynésie française
  • Délibération n° 81-46 du 08/07/1981
    Délibération n° 81-46 du 8 juillet 1981 portant ratification de la convention passée avec l'Etat et relative à l'Office territorial d'action culturelle (OTAC) (r.e. par Arrêté n° 7216 AA du 5 août 1981)

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