Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1981 - Numéros normaux > Journal officiel 1981 N°4 du 15/02/1981

Journal officiel 1981 N°4 du 15/02/1981

  • Arrêté n° 1037 S du 12/01/1981
    Arrêté n° 1037 S du 12 janvier 1981 fixant la composition et les modalités de fonctionnement du conseil supérieur de la santé
  • Arrêté n° 1038 DOM du 12/01/1981
    Arrêté n° 1038 DOM du 12 janvier 1981 rendant exécutoire la délibération n° 7 du 25 novembre 1980 du conservatoire artistique territorial de la Polynésie française
  • Décision n° 1039 DOM du 12/01/1981
    Décision n° 1039 DOM du 12 janvier 1981 autorisant l'acquisition par le territoire de onze lots dépendant du lotissement communal de Hiva Oa (Marquises)
  • Décision n° 1040 DOM du 12/01/1981
    Décision n° 1040 DOM du 12 janvier 1981 autorisant l'acquisition par le territoire de deux parcelles de terre dépendant du lotissement communal de Hiva Oa (Marquises) nécessaires à la création d'un CETAD
  • Décision n° 1057 ITSTAT du 19/01/1981
    Décision n° 1057 ITSTAT du 19 janvier 1981 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n°s 1 à 4-81 du 6 janvier 1981 du conseil de la statistique
  • Arrêté n° 3103 FT du 12/01/1981
    Arrêté n° 3103 FT du 12 janvier 1981 portant ouverture de crédits provisoires complémentaires au titre du budget territorial ordinaire de l'exercice 1981
  • Arrêté n° 3118 FT du 14/01/1981
    Arrêté n° 3118 FT du 14 janvier 1981 portant ouverture de crédits provisoires au titre du budget territorial ordinaire de l'exercice 1981
  • Arrêté n° 3142 J du 15/01/1981
    Arrêté n° 3142 J du 15 janvier 1981 portant nomination de clerc d'huissier assermenté
  • Arrêté n° 1068 S du 19/01/1981
    Arrêté n° 1068 S du 19 janvier 1981 portant rectification de l'article 2 de l'arrêté n° 1377 S du 9 mai 1979
  • Arrêté n° 1074 AA du 19/01/1981
    Arrêté n° 1074 AA du 19 janvier 1981 autorisant l'ouverture d'un dépôt de médicaments à Vaitape (commune de Bora Bora)

Page : 1   2  3   4   5   6   7   8  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données