Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1984 - Numéros spéciaux > Journal officiel 1984 N°39 NS du 28/08/1984

Journal officiel 1984 N°39 NS du 28/08/1984

  • Arrêté n° 2050 GEND. du 13/07/1984
    Arrêté n° 2050 GEND. du 13 juillet 1984 chargeant de fonctions accessoires à caractère territorial le maréchal des logis-chef Laverny Armand, commandant la brigade de gendarmerie de Bora Bora (îles Sous-le-Vent)
  • Arrêté n° 2056 J du 06/07/1984
    Arrêté n° 2056 J du 6 juillet 1984 chargeant le maréchal des logis-chef Laverny Armand, commandant la brigade de gendarmerie de Bora Bora (îles Sous-le-Vent) des fonctions notariales
  • Arrêté n° 1897 SG du 02/07/1984
    Arrêté n° 1897 SG du 2 juillet 1984 portant délégation de signature à M. Alban Ellacott, chef du service de l'équipement
  • Arrêté n° 1981 SATP du 06/07/1984
    Arrêté n° 1981 SATP du 6 juillet 1984 fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des inspecteurs de police du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
  • Décision n° 2046 SATP du 12/07/1984
    Décision n° 2046 SATP du 12 juillet 1984 constatant l'arrivée à Papeete de M. Jean-Claude Gutron, inspecteur divisionnaire de 2è échelon
  • Décision n° 2067 SATP du 17/07/1984
    Décision n° 2067 SATP du 17 juillet 1984 constatant l'arrivée à Papeete de M. Claude Cozar, inspecteur principal de 4è échelon
  • Arrêté n° 643 SCG du 06/04/1984
    Arrêté n° 643 SCG du 6 avril 1984 portant nomination de membres appelés à siéger au sein du conseil d'administration du Centre territorial de recherche et de documentation pédagogiques
  • Arrêté n° 1898 SG du 02/07/1984
    Arrêté n° 1898 SG du 2 juillet 1984 portant délégation de signature au chef de la subdivision administrative des îles Sous-le-Vent (M. Jean Memeint)
  • Arrêté n° 1901 SG du 02/07/1984
    Arrêté n° 1901 SG du 2 juillet 1984 portant délégation de signature à M. Pierre Chalmont, chef du service des contributions
  • Arrêté n° 1902 SG du 02/07/1984
    Arrêté n° 1902 SG du 2 juillet 1984 portant délégation de signature à Mme Claudine Klein, chef du service de la jeunesse et de l'éducation populaire

Page : 1   2   3   4   5   6   7  8  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données