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Journal Officiel 1988 N°34 du 25/08/1988

  • Convention Etat/Pays 88-008 du 28/07/1988
    Convention n° 88-008 du 28 juillet 1988 sur l'aide à l'emploi et à l'insertion professionnelle.
  • Arrêté n° 836 CM du 11/08/1988
    Arrêté n° 836 CM du 11 août 1988 portant désignation des représentants du territoire à la commission paritaire de concertation Etat-territoire
  • Arrêté n° 843 CM du 12/08/1988
    Arrêté n° 843 CM du 12 août 1988 portant modification de l'arrêté n° 196 CM du 20 février 1987 portant modification des arrêtés n° 1590 CM du 23 décembre 1986, n° 1274 CM du 20 décembre 1985 et n° 448 AE du 13 avril 1983 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de la S.A. "Moana Beach" pour son activité hôtelière
  • Arrêté n° 846 CM du 12/08/1988
    Arrêté n° 846 CM du 12 août 1988 portant agrément au code des investissements de la Polynésie française de la S.A. "Société hôtelière R.L. Huahine" pour la réalisation de la seconde tranche de l'hôtel Heiva à Huahine
  • Arrêté n° 838 CM du 11/08/1988
    Arrêté n° 838 CM du 11 août 1988 portant modification de l'article 2 de l'arrêté n° 438 CM du 2 mai 1988 relatif à la composition du comité de gestion de la section spécialisée du Fonds d'intervention et de solidarité (FIS) dénommée Fonds territorial de l'emploi et de la formation professionnelle
  • Arrêté n° 842 CM du 12/08/1988
    Arrêté n° 842 CM du 12 août 1988 portant modification de l'arrêté n° 2 CM du 4 janvier 1988 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'Office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti et ses îles
  • Arrêté n° 845 CM du 12/08/1988
    Arrêté n° 845 CM du 12 août 1988 portant approbation d'avenants aux cahiers des charges de concession de forces hydrauliques des plateaux d" Hitiaa et de la Vaite
  • Arrêté n° 3203 MSE/SANTE du 11/08/1988
    Arrêté n° 3203 MSE/SANTE du 11 août 1988 fixant la liste des élèves admis en classe préparatoire de l'école territoriale d'infirmiers/ères de Papeete pour l'année scolaire 1988-1989
  • Arrêté n° 829 CM du 11/08/1988
    Arrêté n° 829 CM du 11 août 1988 relatif aux prix du riz conditionné en sachets de 1 kg et en sacs de 25 kilos, importé par voie d'appel d'offres
  • Arrêté n° 840 CM du 12/08/1988
    Arrêté n° 840 CM du 12 août 1988 désignant les administrateurs représentant le territoire au sein des organes de direction de la Société de navigation des Australes Tuhaa Pae (S.A.E.M.)

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