Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1988 - Numéros normaux > Journal Officiel 1988 N°40 du 06/10/1988

Journal Officiel 1988 N°40 du 06/10/1988

  • Arrêté n° 672 PR du 26/09/1988
    Arrêté n° 672 PR du 26 septembre 1988 portant délégation de signature à M. Bernard Grossat, chef de la délégation de la Polynésie française à Paris
  • Arrêté n° 1045 CM du 26/09/1988
    Arrêté n° 1045 CM du 26 septembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4-88 OPATTI du 28 juin 1988 de l'office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti et des îles
  • Arrêté n° 1046 CM du 26/09/1988
    Arrêté n° 1046 CM du 26 septembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 5-88 OPATTI du 28 juin 1988 de l'office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti et des îles
  • Arrêté n° 1047 CM du 26/09/1988
    Arrêté n° 1047 CM du 26 septembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 6-88 OPATTI du 28 juin 1988 de l'office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti et des îles
  • Arrêté n° 1048 CM du 26/09/1988
    Arrêté n° 1048 CM du 26 septembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 7-88 OPATTI du 28 juin 1988 de l'office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti et des îles
  • Arrêté n° 1049 CM du 26/09/1988
    Arrêté n° 1049 CM du 26 septembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 8-88 OPATTI du 28 juin 1988 de l'office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti et des îles
  • Arrêté n° 1050 CM du 26/09/1988
    Arrêté n° 1050 CM du 26 septembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 10-88 OPATTI du 28 juin 1988 de l'office de promotion et d'animation touristiques de Tahiti et des îles
  • Arrêté n° 3881 MSE du 26/09/1988
    Arrêté n° 3881 MSE du 26 septembre 1988 modifiant l'arrêté n° 5226 MSE du 23 décembre 1987 portant délégation de signature du ministre de la santé, de l'environnement et de la recherche scientifique (Mme Claude Payri)
  • Arrêté n° 3915 MTT du 27/09/1988
    Arrêté n° 3915 MTT du 27 septembre 1988 désignant les représentants des compagnies aériennes locales appelés à siéger à la commission consultative des aérodromes territoriaux (M. Marcel Galenon, M. Jean Gillot, Michel Thion)
  • Arrêté n° 3936 MME du 27/09/1988
    Arrêté n° 3936 MME du 27 septembre 1988 portant mainlevée et autorisant le remboursement d'une partie des sommes versées à la caisse des dépôts et consignations au titre d'indemnité d'expropriation des parcelles de terrains nécessaires à l'aménagement de l'aérodrome de Maupiti à la classe D2

Page : 1  2   3   4  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données