Journal officiel 1989 N°1 du 05/01/1989
- Arrêté n° 1552 CM du 26/12/1988
Arrêté n° 1552 CM du 26 décembre 1988 portant agrément de M. Petit Jean-Michel pour la rédaction des documents d'arpentage. - Arrêté n° 1553 CM du 26/12/1988
Arrêté n° 1553 CM du 26 décembre 1988 portant agrément de M. Legall Jacques pour la rédaction des documents d'arpentage. - Arrêté n° 1554 CM du 26/12/1988
Arrêté n° 1554 CM du 26 décembre 1988 portant agrément de M. Lee Ari pour la rédaction des documents d'arpentage. - Arrêté n° 1518 CM du 23/12/1988
Arrêté n° 1518 CM du 23 décembre 1988 portant nomination de M. William Vanizette en qualité de secrétaire général du Comité économique et social - Arrêté n° 1526 CM du 26/12/1988
Arrêté n° 1526 CM du 26 décembre 1988 fixant le calendrier des jours fériés au titre de l'année 1989 pour les agents des services et établissements publics du territoire - Arrêté n° 1569 CM du 28/12/1988
Arrêté n° 1569 CM du 28 décembre 1988 autorisant le territoire à acquérir deux ensembles de terres à Vaiaau, commune de Tumaraa - Arrêté n° 1467 CM du 21/12/1988
Arrêté n° 1467 CM du 21 décembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-88 du 18 mai 1988 adoptant le rapport d'activité 1987 du conseil d'établissement du collège de Taaone - Arrêté n° 1468 CM du 21/12/1988
Arrêté n° 1468 CM du 21 décembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-88 du 18 mai 1988 adoptant le compte financier 1987 du conseil d'établissement du collège de Taaone - Arrêté n° 1469 CM du 21/12/1988
Arrêté n° 1469 CM du 21 décembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-88 du 18 mai 1988 portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1987 du conseil d'établissement du collège de Taaone - Arrêté n° 1472 CM du 21/12/1988
Arrêté n° 1472 CM du 21 décembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-88 du 10 juin 1988 adoptant le rapport d'activité 1987 du conseil d'établissement du collège de Bora Bora
