Journal officiel 1989 N°1 du 05/01/1989
- Arrêté n° 1473 CM du 21/12/1988
Arrêté n° 1473 CM du 21 décembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-88 du 10 juin 1988 adoptant le compte financier 1987 du conseil d'établissement du collège de Bora Bora - Arrêté n° 1474 CM du 21/12/1988
Arrêté n° 1474 CM du 21 décembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-88 du 10 juin 1988 portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1987 du conseil d'établissement du collège de Bora Bora - Arrêté n° 1475 CM du 21/12/1988
Arrêté n° 1475 CM du 21 décembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-88 du 16 mai 1988 adoptant le rapport d'activité 1987 du conseil d'établissement du collège de Papara - Arrêté n° 1476 CM du 21/12/1988
Arrêté n° 1476 CM du 21 décembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 2-88 du 16 mai 1988 adoptant le compte financier 1987 du conseil d'établissement du collège de Papara - Arrêté n° 1477 CM du 21/12/1988
Arrêté n° 1477 CM du 21 décembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 3-88 du 16 mai 1988 portant affectation des résultats de la section de fonctionnement de l'exercice 1987 du conseil d'établissement du collège de Papara - Arrêté n° 1509 CM du 23/12/1988
Arrêté n° 1509 CM du 23 décembre 1988 relatif aux prix du riz conditionné en sachets de 1kg importé par voie d'appel d'offres - Arrêté n° 1517 CM du 23/12/1988
Arrêté n° 1517 CM du 23 décembre 1988 portant transfert de crédits de sous-chapitre à sous-chapitre au budget du territoire, exercice 1988 - Arrêté n° 1555 CM du 26/12/1988
Arrêté n° 1555 CM du 26 décembre 1988 fixant la valeur CAF barème représentative de la valeur en douane des butanes commerciaux de numéro de nomenclature douanière 27.11.10. importés en vrac dans le territoire - Arrêté n° 1556 CM du 26/12/1988
Arrêté n° 1556 CM du 26 décembre 1988 fixant les prix maximaux de vente du gaz butane dans le territoire - Arrêté n° 1510 CM du 23/12/1988
Arrêté n° 1510 CM du 26 décembre 1988 constatant l'indice des prix de détail à la consommation des ménages du mois de novembre 1988
