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Journal officiel 1989 N°1 du 05/01/1989

  • Arrêté n° 1511 CM du 23/12/1988
    Arrêté n° 1511 CM du 23 décembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 6-88 CSPC du 9 décembre 1988 relative à l'application des dispositions de la convention n° 84-48 du 21 novembre 1984
  • Arrêté n° 1512 CM du 23/12/1988
    Arrêté n° 1512 CM du 23 décembre 1988 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 7-88 CSPC du 9 décembre 1988 portant approbation du budget de l'exercice 1989 de la Caisse de soutien des prix du coprah
  • Arrêté n° 1520 CM du 26/12/1988
    Arrêté n° 1520 CM du 26 décembre 1988 portant transfert de crédits d'article à article au budget du territoire - ministère de l'éducation, exercice 1988, sous-chapitre 943.02, enseignement primaire
  • Arrêté n° 5740 MEF du 22/12/1988
    Arrêté n° 5740 MEF du 22 décembre 1988 modifiant la répartition des crédits de paiement 1988, exercice 1988
  • Arrêté n° 5770 MEF du 27/12/1988
    Arrêté n° 5770 MEF du 27 décembre 1988 modifiant la répartition des crédits de paiement 1988, exercice 1988
  • Arrêté n° 5771 MEF du 27/12/1988
    Arrêté n° 5771 MEF du 27 décembre 1988 portant institution d'une régie de recettes au service de l'économie rurale aux Marquises
  • Arrêté n° 5772 MEF du 27/12/1988
    Arrêté n° 5772 MEF du 27 décembre 1988 portant nomination de M. Claude Juventin et Mme Tina Utia respectivement régisseur titulaire et suppléant au service de l'économie rurale aux Marquises
  • Arrêté n° 5773 MEF du 27/12/1988
    Arrêté n° 5773 MEF du 27 décembre 1988 portant institution d'une régie de recettes au service de l'économie rurale
  • Arrêté n° 5774 MEF du 27/12/1988
    Arrêté n° 5774 MEF du 27 décembre 1988 portant nomination de M. Ferman Tauraa, régisseur titulaire, M. Maco Taerea, régisseur suppléant, M. Mollon Tupea, sous-régisseur à Papara (Tahiti), M. Pierrot Tuaiva, sous-régisseur à Afareaitu (Moorea), pour la régie de recettes du service de l'économie rurale
  • Arrêté n° 5746 MUR/AU.ISLV du 22/12/1988
    Arrêté n° 5746 MUR/AU.ISLV du 22 décembre 1988 autorisant l'extension par M. Jean-Marie Boubée du lotissement d'une partie de la propriété Boubée-Barrier sise dans la commune de Uturoa

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