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Journal officiel 1989 N°10 du 09/03/1989

  • Arrêté n° 288 CM du 28/02/1989
    Arrêté n° 288 CM du 28 février 1989 approuvant le plan de transports publics routiers de voyageurs établis pour l'île de Huahine
  • Arrêté n° 271 CM du 24/02/1989
    Arrêté n° 271 CM du 24 février 1989 autorisant le report de la date du tirage de la tombola au profit du Kiwanis Club de Tahiti
  • Arrêté n° 276 CM du 24/02/1989
    Arrêté n° 276 CM du 24 février 1989 portant autorisation (régularisation) du tirage de la tombola de la Ligue polynésienne de tennis de table
  • Arrêté n° 98 PR du 28/02/1989
    Arrêté n° 98 PR du 28 février 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'A.S. "Tiare Rau"
  • Arrêté n° 99 PR du 28/02/1989
    Arrêté n° 99 PR du 28 février 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'A.S. "Phénix"
  • Arrêté n° 100 PR du 28/02/1989
    Arrêté n° 100 PR du 28 février 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'A.P.E.L. de l'école Sainte-Thérèse
  • Arrêté n° 101 PR du 28/02/1989
    Arrêté n° 101 PR du 28 février 1989 autorisant l'organisation d'une tombola au profit de l'A.S. Central
  • Arrêté n° 3288 MG du 21/03/1988
    Arrêté municipal n° 32-88 du 21 mars 1988 portant interdiction de vente des fruits, légumes, poissons et crustacés aux abords immédiats des voies de circulation, sur les places publiques et parkings de la ville de Pirae
  • Délibération n° 88165 du 27/12/1988
    Délibération municipale n° 88-165 du 27 décembre 1990 portant, d'une part, acceptation de l'affectation du terrain territorial "Daunassans" au profit de la commune de Papeete et, d'autre part, mise à disposition du territoire de l'emprise du cours de l'Union-Sacrée nécessaire à la réalisation de la gare routière de l'Est, section comprise entre les carrefours du Prince-Hinoi et de Fautaua (c[...]
  • Arrêté du 13/02/1989
    Arrêté ministériel du 13 février 1989 portant classement de "zone protégée"

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